Marque figurative
Marque suisse · 858448 · Marque figurative · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 858448
- Numéro de demande
- 18663/2026
- Statut
- En vigueur
- Type
- Marque figurative
- Telle qu’enregistrée
- ((fig.))
- Déposée
- 23 oct. 2026
- Enregistrée
- 29 oct. 2026
- Publiée
- 29 oct. 2026
- Protégée jusqu’au
- 23 oct. 2036
- Couleurs revendiquées
- Or.
- Langue de la procédure
- français
- Classification de Vienne
- 18.05.01, 18.05.03
- Source
- Swissreg
Produits et services
Boissons alcoolisées
Boissons alcoolisées à l'exception des bières; préparations alcoolisées pour faire des boissons; rhum; boissons à base de rhum; liqueur à base de rhum.
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 29 oct. 2026
Enregistré
Publié dans Swissreg le 29.10.2026
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.