Martina Bircher / Votes

Votes de Martina Bircher

7'567 votes · 97,7 % de participation · 96,0 % avec la majorité du groupe

Conseillers en vote et sociétés anonymes cotées en Bourse. Rendre publics et prévenir les conflits d'intérêts

Conseil national · 19.4122 · 3 juin 2020

N'a pas participé
Art. 757, al. 4: Code des obligations (Droit de la société anonyme)

Conseil national · 16.077 · 3 juin 2020

Non
Art. 735c, ch. 2bis et 2ter: Code des obligations (Droit de la société anonyme)

Conseil national · 16.077 · 3 juin 2020

Oui
Art. 735a, al. 2: Code des obligations (Droit de la société anonyme)

Conseil national · 16.077 · 3 juin 2020

Oui
Art. 725b, al. 4, ch. 2: Code des obligations (Droit de la société anonyme)

Conseil national · 16.077 · 3 juin 2020

Non
Art. 697d, al. 3: Code des obligations (Droit de la société anonyme)

Conseil national · 16.077 · 3 juin 2020

Oui
Art. 689c, al. 4bis: Code des obligations (Droit de la société anonyme)

Conseil national · 16.077 · 3 juin 2020

Oui
Art. 689b, al. 2 et 3 (vaut également pour les art. 689d titre et al. 2 et 4 et art. 689f, al. 1): Code des obligations (Droit de la société anonyme)

Conseil national · 16.077 · 3 juin 2020

Oui
Art. 685d, al. 2: Code des obligations (Droit de la société anonyme)

Conseil national · 16.077 · 3 juin 2020

Oui
Art. 675a, al. 2: Code des obligations (Droit de la société anonyme)

Conseil national · 16.077 · 3 juin 2020

Oui
Vote sur l'ensemble: Arrêté fédéral portant approbation de l’adhésion de la Suisse aux Nouveaux accords d’emprunt modifiés du Fonds monétaire international

Conseil national · 20.023 · 2 juin 2020

Oui
Pauvreté en Suisse. Monitoring régulier de la situation

Conseil national · 19.3953 · 2 juin 2020

Non
Coûts des médicaments. Adaptation du système d'autorisation de mise sur le marché et de fixation des prix dans l'assurance de base

Conseil national · 19.3703 · 2 juin 2020

Non
Autoriser les rachats dans le pilier 3a

Conseil national · 19.3702 · 2 juin 2020

Oui
Proposition Matter Thomas (retour au Palais fédéral dès la 2ème semaine de la session d'été): Motion d'ordre

Conseil national · 2 juin 2020

Oui
Vote sur l'ensemble: Loi fédérale sur les stupéfiants et les substances psychotropes (Loi sur les stupéfiants, LStup)

Conseil national · 19.021 · 2 juin 2020

Non
Art. 8a, al. 1, let. l: Loi fédérale sur les stupéfiants et les substances psychotropes (Loi sur les stupéfiants, LStup)

Conseil national · 19.021 · 2 juin 2020

Oui
Art. 8a, al. 1, let. k: Loi fédérale sur les stupéfiants et les substances psychotropes (Loi sur les stupéfiants, LStup)

Conseil national · 19.021 · 2 juin 2020

Oui
Art. 8a, al. 1, let. j: Loi fédérale sur les stupéfiants et les substances psychotropes (Loi sur les stupéfiants, LStup)

Conseil national · 19.021 · 2 juin 2020

Non
Art. 8a, al. 1, let. i: Loi fédérale sur les stupéfiants et les substances psychotropes (Loi sur les stupéfiants, LStup)

Conseil national · 19.021 · 2 juin 2020

Non
Art. 8a, al. 1, let. h: Loi fédérale sur les stupéfiants et les substances psychotropes (Loi sur les stupéfiants, LStup)

Conseil national · 19.021 · 2 juin 2020

Non
Art. 8a, al. 1, let. g: Loi fédérale sur les stupéfiants et les substances psychotropes (Loi sur les stupéfiants, LStup)

Conseil national · 19.021 · 2 juin 2020

Non
Art. 8a, al. 1, let. f: Loi fédérale sur les stupéfiants et les substances psychotropes (Loi sur les stupéfiants, LStup)

Conseil national · 19.021 · 2 juin 2020

Non
Art. 8a, al. 1, let. e: Loi fédérale sur les stupéfiants et les substances psychotropes (Loi sur les stupéfiants, LStup)

Conseil national · 19.021 · 2 juin 2020

Non
Art. 8a, al. 1, let. d: Loi fédérale sur les stupéfiants et les substances psychotropes (Loi sur les stupéfiants, LStup)

Conseil national · 19.021 · 2 juin 2020

Non
Art. 8a, al. 1, let. a: Loi fédérale sur les stupéfiants et les substances psychotropes (Loi sur les stupéfiants, LStup)

Conseil national · 19.021 · 2 juin 2020

Non
Art. 8a, al. 1: Loi fédérale sur les stupéfiants et les substances psychotropes (Loi sur les stupéfiants, LStup)

Conseil national · 19.021 · 2 juin 2020

Non
Art. 8a, al. 1: Loi fédérale sur les stupéfiants et les substances psychotropes (Loi sur les stupéfiants, LStup)

Conseil national · 19.021 · 2 juin 2020

Non
Art. 5, al. 1 et 1bis: Loi fédérale sur les prestations transitoires pour les chômeurs âgés (LPtra)

Conseil national · 19.051 · 2 juin 2020

Oui
Motion d'ordre Glättli: Motion 20.3142 (Le CN la met aujourd’hui à l’ordre du jour, en prévoyant une pause du plénum pour que la CER-N puisse siéger préalablement pour la traiter): Loyers dans la restauration. Pour que les locataires ne doivent que 30 pour cent de leur loyer

Conseil national · 20.3142 · 6 mai 2020

Non
DEFR: 725 - A290.0119 Covid : Loyers commerciaux (vaut aussi pour l'AF Ib, art. 1): Arrêté fédéral Ia concernant le supplément I au budget 2020

Conseil national · 20.007 · 6 mai 2020

Oui
DEFR: 704 - A290.0116 Covid : Contribution au secteur du tourisme (vaut aussi pour l'AF Ib, art. 1): Arrêté fédéral Ia concernant le supplément I au budget 2020

Conseil national · 20.007 · 6 mai 2020

Non
DEFR: 704 - A290.0116 Covid : Contribution au secteur du tourisme (vaut aussi pour l'AF Ib, art. 1): Arrêté fédéral Ia concernant le supplément I au budget 2020

Conseil national · 20.007 · 6 mai 2020

Oui
Motion d'ordre Nordmann (mettre la motion de nouveau à l'order du jour du 5.5.2020, apèrs-midi): Loyers dans la restauration. Pour que les locataires ne doivent que 30 pour cent de leur loyer

Conseil national · 20.3142 · 6 mai 2020

Non
Vote final: Loi fédérale sur l’aviation (LA)

Conseil national · 20.039 · 6 mai 2020

Oui
Crédit supplémentaire pour l'aide humanitaire

Conseil national · 20.3131 · 6 mai 2020

Non
Déclaration du Conseil national. Pandémie de coronavirus: appel à un cessez-le-feu mondial

Conseil national · 20.036 · 6 mai 2020

Non
Ouverture par étapes des frontières et rétablissement de la libre circulation des personnes

Conseil national · 20.3130 · 6 mai 2020

Non
Vote sur la clause d’urgence: Loi fédérale sur l’aviation (LA)

Conseil national · 20.039 · 6 mai 2020

Oui
Pas de dividendes en cas de chômage partiel

Conseil national · 20.3164 · 6 mai 2020

Abstentioncontre le groupe
Prolongation de l'ordonnance sur l'atténuation des effets du coronavirus en matière de bail à loyer et de bail à ferme (ordonnance Covid-19 bail à loyer et bail à ferme)

Conseil national · 20.3158 · 5 mai 2020

Non
Bases juridiques nécessaires à l'introduction des applications d'alerte Corona (application Corona Proximity Tracing)

Conseil national · 20.3144 · 5 mai 2020

Non
Rétablissement des compétences ordinaires de l'État fédéral et du fonctionnement de l'économie et de la société

Conseil national · 20.3136 · 5 mai 2020

Oui
Reprise par étapes de l'activité des entreprises du secteur de l'hôtellerie et de la restauration

Conseil national · 20.3134 · 5 mai 2020

Oui
Smart Restart

Conseil national · 20.3133 · 5 mai 2020

Oui
Tout le monde doit prendre ses responsabilités en matière d'accueil extrafamilial pour enfants

Conseil national · 20.3128 · 5 mai 2020

Non
AF Ib DETEC: 803 - A290.0114 Covid: Soutien des entreprises connexes / V0338.00 Covid: Garanties pour les entreprises de transport aérien /V0339.00 Covid: Soutien des entreprises connexes: Budget 2020. Supplément I

Conseil national · 20.007 · 5 mai 2020

Non
AF Ib DETEC: 803 - V0338.00 Covid: Garanties pour les entreprises de transport aérien: Budget 2020. Supplément I

Conseil national · 20.007 · 5 mai 2020

Oui
DEFR: 725 - A290.119 Covid : Loyers commerciaux: Arrêté fédéral Ia concernant le supplément I au budget 2020

Conseil national · 20.007 · 5 mai 2020

Oui
DEFR: 704 - A290.0116 Covid: Contribution au secteur du tourisme (vaut aussi pour l'AF Ib, art. 1): Arrêté fédéral Ia concernant le supplément I au budget 2020

Conseil national · 20.007 · 5 mai 2020

Non
DFI: 318 - A290.0115 Covid : Accueil pour enfants: Arrêté fédéral Ia concernant le supplément I au budget 2020

Conseil national · 20.007 · 5 mai 2020

Non
318: A290.0115: Arrêté fédéral Ia concernant le supplément I au budget 2020

Conseil national · 20.007 · 5 mai 2020

Oui
Vote sur l'ensemble: Arrêté fédéral sur le service d’appui de l’armée en faveur des autorités civiles dans le cadre des mesures destinées à lutter contre la pandémie de COVID-19

Conseil national · 20.035 · 5 mai 2020

Oui
Art. 1c: Arrêté fédéral sur le service d’appui de l’armée en faveur des autorités civiles dans le cadre des mesures destinées à lutter contre la pandémie de COVID-19

Conseil national · 20.035 · 5 mai 2020

Oui
Art. 1b: Arrêté fédéral sur le service d’appui de l’armée en faveur des autorités civiles dans le cadre des mesures destinées à lutter contre la pandémie de COVID-19

Conseil national · 20.035 · 5 mai 2020

Oui
Arrêté fédéral sur le service d’appui de l’armée en faveur des autorités civiles dans le cadre des mesures destinées à lutter contre la pandémie de COVID-19

Conseil national · 20.035 · 5 mai 2020

N'a pas participé
Loyers dans la restauration. Pour que les locataires ne doivent que 30 pour cent de leur loyer

Conseil national · 20.3142 · 5 mai 2020

Non
Soutien aux dirigeants salariés de leur entreprise

Conseil national · 20.3141 · 5 mai 2020

Non
Covid-19. Verser immédiatement les ressources de l'aide d'urgence aux radios et télévisions privées en Suisse

Conseil national · 20.3155 · 5 mai 2020

Oui
Des médias indépendants et efficaces sont l'épine dorsale de notre démocratie

Conseil national · 20.3154 · 5 mai 2020

Non
Pertes de recettes dans le secteur des transports publics. La Confédération doit trouver des solutions

Conseil national · 20.3151 · 5 mai 2020

Non
Redevance LRTV. Suppression de la double imposition des communautés de travail

Conseil national · 20.3140 · 5 mai 2020

Oui
Vote sur l'ensemble: Loi fédérale sur l’aviation (LA)

Conseil national · 20.039 · 5 mai 2020

Oui
Art. 102a (vote selon la règle sur le frein aux dépenses): Loi fédérale sur l’aviation (LA)

Conseil national · 20.039 · 5 mai 2020

Oui
Art. 102a, al. 3: Loi fédérale sur l’aviation (LA)

Conseil national · 20.039 · 5 mai 2020

Oui
Art. 102a, al. 2: Loi fédérale sur l’aviation (LA)

Conseil national · 20.039 · 5 mai 2020

Oui
Art. 102a, al. 1, let. a: Loi fédérale sur l’aviation (LA)

Conseil national · 20.039 · 5 mai 2020

Oui
Art. 101, al. 1ter (vaut aussi pour art. 102a, al. 4): Loi fédérale sur l’aviation (LA)

Conseil national · 20.039 · 5 mai 2020

Non
Art. 101, al. 1bis, let. b et c: Loi fédérale sur l’aviation (LA)

Conseil national · 20.039 · 5 mai 2020

Oui
Art. 101, al. 1bis, let. a: Loi fédérale sur l’aviation (LA)

Conseil national · 20.039 · 5 mai 2020

Oui
Art. 36a, al. 5 (vaut aussi pour art. 36a, al. 3): Loi fédérale sur l’aviation (LA)

Conseil national · 20.039 · 5 mai 2020

Oui
Art. 36, al. 1bis: Loi fédérale sur l’aviation (LA)

Conseil national · 20.039 · 5 mai 2020

Oui
Art. 32, let. b, al. 2: Loi fédérale sur l’aviation (LA)

Conseil national · 20.039 · 5 mai 2020

Oui
Art. 27, al. 2, let. f: Loi fédérale sur l’aviation (LA)

Conseil national · 20.039 · 5 mai 2020

Oui
Entrée en matière: Loi fédérale sur l’aviation (LA)

Conseil national · 20.039 · 5 mai 2020

Oui
Extension des droits de consultation dans le cadre de cautionnements

Conseil national · 20.3149 · 5 mai 2020

Oui
Maintien d'un taux d'intérêt à 0,0 pour cent pour les crédits cautionnés par la Confédération

Conseil national · 20.3148 · 5 mai 2020

Non
Prolongation du délai de remboursement des crédits cautionnés par la Confédération

Conseil national · 20.3147 · 4 mai 2020

Non
Pour éviter les abus liés aux mesures destinées à lutter contre la pandémie de coronavirus

Conseil national · 20.3139 · 4 mai 2020

Oui
Ordonnance sur les cautionnements solidaires liés au Covid-19. Garantie du taux zéro pour les crédits octroyés aux entreprises touchées par la crise

Conseil national · 20.3138 · 4 mai 2020

Non
Ordonnance sur les cautionnements solidaires liés au Covid-19. Prolonger le délai de remboursement à huit ans

Conseil national · 20.3137 · 4 mai 2020

Non
Compléter l'ordre du jour de la session extraordinaire: Motion d'ordre

Conseil national · 4 mai 2020

Non
Motion d'ordre Reimann Lukas (le Conseil national renonce à 50 % des indemnités journalières prévues pour la session spéciale consacrée au coronavirus): Motion d'ordre

Conseil national · 4 mai 2020

Abstentioncontre le groupe
Vote sur l'ensemble: Arrêté fédéral III relatif au financement de la modernisation et de la numérisation de l'Administration fédérale des douanes (Programme DaziT)

Conseil national · 20.007 · 4 mai 2020

Oui
Vote sur l'ensemble: Arrêté fédéral II concernant des prélèvements sur le fonds d'infrastructure ferroviaire pour l'année 2020

Conseil national · 20.007 · 4 mai 2020

Oui
Vote sur l'ensemble: Budget 2020. Supplément I

Conseil national · 20.007 · 4 mai 2020

Non
Vote sur l'ensemble: Arrêté fédéral Ia concernant le supplément I au budget 2020

Conseil national · 20.007 · 4 mai 2020

Non
Art. 2b (Vote selon la règle sur le frein aux dépenses): Arrêté fédéral Ia concernant le supplément I au budget 2020

Conseil national · 20.007 · 4 mai 2020

Oui
Art. 2a (besoin financier exceptionnel, selon l'art. 159, al. 3, let. c Cst.): Arrêté fédéral Ia concernant le supplément I au budget 2020

Conseil national · 20.007 · 4 mai 2020

Non
803: V0338.00 / A290.0120 Covid: Garanties pour les entreprises de transport aérien: Arrêté fédéral Ia concernant le supplément I au budget 2020

Conseil national · 20.007 · 4 mai 2020

Oui
803: V0338.00 / A290.0120 Covid: Garanties pour les entreprises de transport aérien: Arrêté fédéral Ia concernant le supplément I au budget 2020

Conseil national · 20.007 · 4 mai 2020

Oui
803: A290.0114 Covid: Soutien des entreprises connexes: Arrêté fédéral Ia concernant le supplément I au budget 2020

Conseil national · 20.007 · 4 mai 2020

Oui
DETEC: C-10 - A290.0114 Covid : Soutien des entreprises connexes; V0338.00 Covid : Garanties pour les entreprises du transport aérien; V0339.00 Covid : Soutien des entreprises connexes: Budget 2020. Supplément I

Conseil national · 20.007 · 4 mai 2020

Oui
DETEC: C-9 - A290.0114 Covid : Soutien des entreprises connexes; V0338.00 Covid : Garanties pour les entreprises du transport aérien; V0339.00 Covid : Soutien des entreprises connexes: Budget 2020. Supplément I

Conseil national · 20.007 · 4 mai 2020

Oui
DETEC: C-9 - A290.0114 Covid : Soutien des entreprises connexes; V0338.00 Covid : Garanties pour les entreprises du transport aérien; V0339.00 Covid : Soutien des entreprises connexes: Budget 2020. Supplément I

Conseil national · 20.007 · 4 mai 2020

Non
AF Ib 803: C-8 V0338.00: Covid: Granties pour les entreprises du transport aérien (proposition individuelle Bäumle no 07): Budget 2020. Supplément I

Conseil national · 20.007 · 4 mai 2020

Non
AF Ib 803: C-8 V0338.00: Covid: Granties pour les entreprises du transport aérien (proposition individuelle Bäumle no 06): Budget 2020. Supplément I

Conseil national · 20.007 · 4 mai 2020

Non
AF Ib 803: C-8 V0338.00: Covid: Granties pour les entreprises du transport aérien: Budget 2020. Supplément I

Conseil national · 20.007 · 4 mai 2020

Non
AF Ib 803: C-7 V0338.00: Covid: Granties pour les entreprises du transport aérien: Budget 2020. Supplément I

Conseil national · 20.007 · 4 mai 2020

Oui
AF Ib 803: C-7 V0338.00: Covid: Granties pour les entreprises du transport aérien (engagement à renouveler la flotte pour des appareils plus silencieux et émettant moins de CO2): Budget 2020. Supplément I

Conseil national · 20.007 · 4 mai 2020

Oui

Sont enregistrés les votes électroniques : au Conseil national depuis la session d'hiver 2003, au Conseil des États ceux publiés nominativement depuis la session de printemps 2014.