Andreas Gross

Conseil national · Zurich · Parti socialiste suisse · Groupe socialiste · Inscription officielle

Mandats

Conseil national · Zurich

5 déc. 2011 – 29 nov. 20153 déc. 2007 – 4 déc. 20111 déc. 2003 – 2 déc. 20074 déc. 1995 – 30 nov. 200325 nov. 1991 – 3 déc. 1995

Groupe socialiste · Groupe parlementaire

5 déc. 2011 – 29 nov. 20153 déc. 2007 – 4 déc. 20111 déc. 2003 – 2 déc. 20074 déc. 1995 – 30 nov. 200325 nov. 1991 – 3 déc. 1995

Parti socialiste suisse · Parti

30 nov. 2015 – aujourd’hui5 déc. 2011 – 29 nov. 20153 déc. 2007 – 4 déc. 20111 déc. 2003 – 2 déc. 200325 nov. 1991 – 30 nov. 2003

Commissions

Anciennes commissions: Commission de l'immunité Conseil national, Délégation auprès de l’Assemblée parlementaire du Conseil de l’Europe, Commission des institutions politiques Conseil national, Commission 04.012-CN, Commission de rédaction Sous-commission de langue allemande, Commission de rédaction, Commission 00.016-CN, Commission 96.091-CN

Interventions

173 déposées · 1'359 cosignées · 38 rapports

Personnes gravement malades dans les prisons suisses

A · 15.1073 · 24 sept. 2015

Traduction de l'"Histoire de la littérature en Suisse romande"

A · 15.1034 · 6 mai 2015

Faire toute la lumière sur les meurtres commis par des agents secrets

A · 14.1093 · 4 déc. 2014

Accroître le soutien financier à l'aide humanitaire apportée par l'ONU

A · 14.1091 · 4 déc. 2014

Rapport d'enquête de l'OSCE sur les responsables des morts de Maïdan

A · 14.1056 · 20 juin 2014

Entraide judiciaire à la Russie

A · 14.1024 · 21 mars 2014

Fonds national de la recherche. Défaillance de l'obligation de surveiller les données de recherche acquises avec le soutien de fonds fédéraux

A · 13.1090 · 12 déc. 2013

Apprentis et frontaliers. Soutenir les cantons concernés

A · 13.1073 · 26 sept. 2013

Pacte de l'ONU relatif aux droits civils et politiques. Intégration de la protection des données

A · 13.1072 · 26 sept. 2013

Scandale à l'Université de Zurich. Destructions de résultats de recherche

A · 13.1069 · 25 sept. 2013

Scandale à l'Université de Zurich. Poursuites pénales autorisées

A · 13.1068 · 25 sept. 2013

Accès d'un photographe au Palais fédéral

A · 13.1062 · 18 sept. 2013

La Suisse et la ratification de la Charte sociale européenne et du 1er protocole additionnel à la CEDH

A · 13.1039 · 19 juin 2013

Offre fédérale de formation adressée aux quatre membres de l'UE ayant les taux de chômage des jeunes les plus élevés

A · 13.1038 · 19 juin 2013

La Suisse et la jurisprudence de la CEDH

A · 13.1037 · 19 juin 2013

La démocratie suisse a elle aussi besoin d'investissements publics

Pa. Iv. · 13.428 · 17 avr. 2013

Haute surveillance du Conseil fédéral sur l'utilisation des résultats scientifiques de projets soutenus par le Fonds national

Ip. · 13.3252 · 22 mars 2013

PNR 67. Fin de vie. Parti pris de membres du comité de direction

A · 13.1006 · 6 mars 2013

Constitution européenne. Partage de l'expérience acquise par la Suisse

A · 13.1005 · 6 mars 2013

Pourquoi le président de la Confédération refuse-t-il le dialogue avec la communauté juive?

A · 13.1004 · 6 mars 2013

Les 20 interventions déposées les plus récentes.

Votes

10'029 votes · 58,8 % de participation · 94,8 % avec la majorité du groupe

Vote final: Règlement du Conseil national (RCN) (Procédure applicable au programme de la législature)

Conseil national · 15.474 · 25 sept. 2015

Vote final: Arrêté fédéral concernant l’initiative populaire «Pas de spéculation sur les denrées alimentaires»

Conseil national · 15.021 · 25 sept. 2015

Vote final: Code des obligations (Droit des raisons de commerce)

Conseil national · 14.090 · 25 sept. 2015

Vote final: Loi fédérale sur la poursuite pour dettes et la faillite (LP) (Représentation professionnelle dans une procédure d’exécution forcée)

Conseil national · 14.073 · 25 sept. 2015

Vote final: Loi sur l’asile (LAsi)

Conseil national · 14.063 · 25 sept. 2015

Vote final: Loi fédérale sur le sevice civil (LSC)

Conseil national · 14.059 · 25 sept. 2015

Vote final: Arrêté fédéral relatif à l’initiative populaire «En faveur du service public»

Conseil national · 14.038 · 25 sept. 2015

Vote final: Loi fédérale sur le transport de marchandises par des entreprises de chemin de fer ou de navigation (Loi sur le transport de marchandises, LTM)

Conseil national · 14.036 · 25 sept. 2015

Vote final: Code pénal suisse (Dispositions pénales incriminant la corruption)

Conseil national · 14.035 · 25 sept. 2015

Vote final: Loi fédérale sur le renseignement (LRens)

Conseil national · 14.022 · 25 sept. 2015

Vote final: Loi fédérale concernant l’amélioration de l’échange d’informations entre les autorités au sujet des armes

Conseil national · 13.109 · 25 sept. 2015

Vote final: Code civil suisse (Fondations de prévoyance en faveur du personnel)

Conseil national · 11.457 · 25 sept. 2015

Vote final: Loi fédérale sur l'assurance-accidents (LAA) (Assurance-accidents et prévention des accidents)

Conseil national · 08.047 · 25 sept. 2015

Vote final: Loi fédérale sur l'assurance-accidents (LAA) (Organisation et activités accessoires de la CNA)

Conseil national · 08.047 · 25 sept. 2015

Stop au transport de chlore. Pour protéger la population et permettre la construction de logements

Conseil national · 15.2011 · 25 sept. 2015

Eviter les résiliations de bail en cas de retard des autorités compétentes dans le paiement des loyers des personnes bénéficiant d'un soutien

Conseil national · 13.2029 · 25 sept. 2015

Combustion du bois non traité. Effets positifs pour l'environnement

Conseil national · 10.500 · 25 sept. 2015

Pour un cadre légal interdisant la transmission de données personnelles

Conseil national · 13.303 · 25 sept. 2015

Droits de codécision de la population lors de la construction d'un site d'entreposage de déchets radioactifs

Conseil national · 13.302 · 25 sept. 2015

Assurance-chômage. Empêcher les abus

Conseil national · 14.428 · 24 sept. 2015

N'a pas participé

Les 10'029 votes →

Sont enregistrés les votes électroniques : au Conseil national depuis la session d'hiver 2003, au Conseil des États ceux publiés nominativement depuis la session de printemps 2014.

Interventions par objet

190 interventions

Ouvrir l’objet →

23 sept. 2015 · Conseil national

Le Bulletin officiel est numérisé depuis la session d’hiver 1999 ; les interventions antérieures ne sont pas recensées. La présidence des débats ne compte pas comme intervention.