Yves Guisan

Conseil national · Vaud · PLR.Les Libéraux-Radicaux · Groupe libéral-radical · Inscription officielle

Mandats

Conseil national · Vaud

1 déc. 2003 – 2 déc. 20074 déc. 1995 – 30 nov. 2003

Groupe libéral-radical · Groupe parlementaire

1 déc. 2003 – 2 déc. 20074 déc. 1995 – 30 nov. 2003

PLR.Les Libéraux-Radicaux · Parti

1 déc. 2003 – 2 déc. 20074 déc. 1995 – 30 nov. 2003

Commissions

Anciennes commissions: Commission de la sécurité sociale et de la santé publique Conseil national, Commission de la science, de l'éducation et de la culture Conseil national, Commission de la politique de sécurité Conseil national

Interventions

56 déposées · 538 cosignées · 23 rapports

Dopage. Sanctionner l'entourage des athlètes

Mo. · 07.3416 · 21 juin 2007

Article 55a LAMal. Clause du besoin ambulatoire

Ip. · 07.3393 · 20 juin 2007

Respect des cyclosportifs et des cyclotouristes

Mo. · 07.3392 · 20 juin 2007

Primes d'assurance-maladie raisonnables pour les Suisses résidents dans l'UE

Mo. · 07.3191 · 23 mars 2007

Vote électronique. Introduction aux calendes grecques?

Fra. · 07.5076 · 19 mars 2007

UE. Coûts de la voie bilatérale

Ip. · 06.3840 · 20 déc. 2006

Séminaire international organisé par l'Institut universitaire Kurt Bösch

A · 06.1181 · 20 déc. 2006

Dopage. Révision légale et agence nationale nécessaire?

Ip. · 06.3516 · 5 oct. 2006

Bandelettes de mesure de la glycémie chez les diabétiques

A · 06.1132 · 5 oct. 2006

Dépistage du cancer

Pa. Iv. · 05.464 · 16 déc. 2005

Forme juridique des caisses-maladie

A · 05.1190 · 15 déc. 2005

Disparités TarMed et démographie médicale

Ip. · 05.3130 · 17 mars 2005

Personnel agricole et de l'hôtellerie en provenance des nouveaux membres de l'UE. Nombre de permis accordés en 2005

Fra. · 04.5259 · 13 déc. 2004

Primes des caisses-maladie suisses pour les assurés de l'UE

A · 04.1159 · 13 déc. 2004

Protection contre la fumée passive au Palais du Parlement

Mo. · 04.3609 · 8 oct. 2004

Pour une démocratisation des caisses-maladie

Po. · 04.3140 · 18 mars 2004

Assainissement de la place de tir de Vugelles-La Mothe

Ip. · 03.3493 · 1 oct. 2003

Prestations des caisses-maladie aux Suisses résidant dans l'UE

EA · 03.1114 · 1 oct. 2003

Rentes AI pour raisons psychiatriques

EA · 03.1111 · 30 sept. 2003

G8. Interopérabilité des polices et gendarmeries cantonales

Po. · 03.3222 · 8 mai 2003

Les 20 interventions déposées les plus récentes.

Votes

1'461 votes · 80,6 % de participation · 84,3 % avec la majorité du groupe

Vote final: Loi fédérale encourageant l'innovation et la coopération dans le domaine du tourisme

Conseil national · 07.024 · 5 oct. 2007

Oui
Vote final: Loi fédérale concernant la promotion des conditions d'implantation des entreprises en Suisse

Conseil national · 07.024 · 5 oct. 2007

Oui
Vote final: Arrêté fédéral relatif au financement de la formation professionnelle pendant les années 2008 à 2011

Conseil national · 07.012 · 5 oct. 2007

Oui
Vote final: Arrêté fédéral relatif au financement de la formation professionnelle pendant les années 2008 à 2011

Conseil national · 07.012 · 5 oct. 2007

Oui
Vote final: Arrêté fédéral relatif au financement de la formation professionnelle pendant les années 2008 à 2011

Conseil national · 07.012 · 5 oct. 2007

Oui
Vote final: Arrêté fédéral relatif au financement de la formation professionnelle pendant les années 2008 à 2011

Conseil national · 07.012 · 5 oct. 2007

Oui
Vote final: Arrêté fédéral relatif au financement de la formation professionnelle pendant les années 2008 à 2011

Conseil national · 07.012 · 5 oct. 2007

Oui
Vote final: Loi fédérale sur l'Assemblée fédérale (Loi sur le Parlement, LParl) (Caractère contraignant de la motion)

Conseil national · 06.413 · 5 oct. 2007

Oui
Vote final: Loi sur les finances de la Confédération (Loi sur les finances, LFC)

Conseil national · 06.101 · 5 oct. 2007

Oui
Vote final: Loi fédérale sur l'octroi d'aides financières à la fondation Bibliomedia

Conseil national · 06.097 · 5 oct. 2007

Oui
Vote final: Loi fédérale sur des mesures visant à améliorer les procédures liées à une redevance sur le trafic des poids lourds liée aux prestations

Conseil national · 06.091 · 5 oct. 2007

Abstentioncontre le groupe
Vote final: Arrêté fédéral concernant l'initiative populaire "pour des naturalisations démocratiques"

Conseil national · 06.086 · 5 oct. 2007

Oui
Vote final: Loi fédérale sur la géoinformation (Loi sur la géoinformation, LGéo)

Conseil national · 06.077 · 5 oct. 2007

Oui
Vote final: Loi sur les épizooties (LFE)

Conseil national · 06.038 · 5 oct. 2007

Oui
Vote final: Loi fédérale sur les denrées alimentaires et les objets usuels (Loi sur les denrées alimentaires, LDAl)

Conseil national · 06.038 · 5 oct. 2007

Oui
Vote final: Loi fédérale sur les allocations familiales dans l'agriculture (LFA)

Conseil national · 06.038 · 5 oct. 2007

Oui
Vote final: Loi fédérale sur le bail à ferme agricole (LBFA)

Conseil national · 06.038 · 5 oct. 2007

Oui
Vote final: Loi fédérale sur le droit foncier rural (LDFR)

Conseil national · 06.038 · 5 oct. 2007

Oui
Vote final: Arrêté fédéral portant approbation de deux traités de l'Organisation Mondiale de la Propriété Intellectuelle et à la modification de la loi sur le droit d'auteur

Conseil national · 06.031 · 5 oct. 2007

Oui
Vote final: Loi fédérale sur le droit d'auteur et les droits voisins (Loi sur le droit d'auteur, LDA)

Conseil national · 06.031 · 5 oct. 2007

Oui

Les 1'461 votes →

Sont enregistrés les votes électroniques : au Conseil national depuis la session d'hiver 2003, au Conseil des États ceux publiés nominativement depuis la session de printemps 2014.

Interventions par objet

161 interventions

Ouvrir l’objet →

4 oct. 2007 · Conseil national
21 mars 2007 · Conseil national
21 mars 2007 · Conseil national
20 mars 2007 · Conseil national

Le Bulletin officiel est numérisé depuis la session d’hiver 1999 ; les interventions antérieures ne sont pas recensées. La présidence des débats ne compte pas comme intervention.