Adriano Imfeld

Conseil national · Obwald · Parti démocrate-chrétien suisse · Le Groupe du Centre. Le Centre. PEV. · Inscription officielle

Mandats

Conseil national · Obwald

1 déc. 2003 – 2 déc. 200716 nov. 2001 – 30 nov. 2003

Le Groupe du Centre. Le Centre. PEV. · Groupe parlementaire

1 déc. 2003 – 2 déc. 200716 nov. 2001 – 30 nov. 2003

1 déc. 2003 – 2 déc. 200716 nov. 2001 – 30 nov. 2003

Commissions

Anciennes commissions: Commission de l'économie et des redevances Conseil national, Commission des affaires juridiques Conseil national, Commission de la politique de sécurité Conseil national, Délégation auprès de l'Assemblée parlementaire de l'OSCE, Commission des constructions publiques CN, Commission de l'environnement, de l'aménagement du territoire et de l'énergie Conseil national

Interventions

42 déposées · 403 cosignées · 6 rapports

Allègement administratif des PME. Hâter le libre accès aux données des registres du commerce

Fra. · 07.5199 · 18 juin 2007

Véhicules au gaz naturel

Fra. · 07.5101 · 11 juin 2007

Prestations appréciables en argent. Coordination entre les impôts et l'AVS

Mo. · 07.3088 · 20 mars 2007

Utilisation raisonnable du nouveau certificat de salaire dans le domaine de l'AVS

Mo. · 07.3087 · 20 mars 2007

Cyberadministration. Allègements pour l'économie. Autorisation pour la location de services selon la loi sur le service de l'emploi et la location de services

Fra. · 07.5063 · 19 mars 2007

Ouverture du marché et cherté des loyers

Fra. · 06.5255 · 18 déc. 2006

Déduction de l'impôt préalable pour les jeunes entreprises

Mo. · 06.3734 · 18 déc. 2006

Etendre la déduction de l'impôt préalable aux investissements à long terme

Mo. · 06.3733 · 18 déc. 2006

Nouveau certificat de salaire. Réglementation transitoire en matière d'impôts et concernant l'AVS

Fra. · 06.5221 · 11 déc. 2006

Augmentation de la RPLP. Base légale

Ip. · 06.3665 · 11 déc. 2006

Passeport suisse 06

Fra. · 06.5103 · 12 juin 2006

Intempéries de 2005 et prestations du Conseil fédéral (2)

Fra. · 06.5098 · 12 juin 2006

Intempéries de 2005 et prestations du Conseil fédéral (1)

Fra. · 06.5097 · 12 juin 2006

Assurance-accidents. Possibilité pour les entreprises assurées de s'opposer à leur classement

Mo. · 06.3069 · 21 mars 2006

Accès libre par Internet aux données des registres du commerce

Po. · 06.3026 · 8 mars 2006

CFF Cargo. Incohérences

Ip. · 05.3749 · 6 déc. 2005

Assurance-accidents. Assouplissement du rapport de causalité

Mo. · 05.3736 · 30 nov. 2005

Contentieux de la CNA. Passivité de l'autorité de surveillance

A · 05.1132 · 5 oct. 2005

Banque postale. Conditions de la concurrence

Ip. · 05.3479 · 19 sept. 2005

Indépendance de la Commission fédérale des banques

A · 05.1052 · 1 juin 2005

Les 20 interventions déposées les plus récentes.

Votes

1'461 votes · 68,8 % de participation · 82,4 % avec la majorité du groupe

Vote final: Loi fédérale encourageant l'innovation et la coopération dans le domaine du tourisme

Conseil national · 07.024 · 5 oct. 2007

Oui
Vote final: Loi fédérale concernant la promotion des conditions d'implantation des entreprises en Suisse

Conseil national · 07.024 · 5 oct. 2007

Oui
Vote final: Arrêté fédéral relatif au financement de la formation professionnelle pendant les années 2008 à 2011

Conseil national · 07.012 · 5 oct. 2007

Oui
Vote final: Arrêté fédéral relatif au financement de la formation professionnelle pendant les années 2008 à 2011

Conseil national · 07.012 · 5 oct. 2007

Oui
Vote final: Arrêté fédéral relatif au financement de la formation professionnelle pendant les années 2008 à 2011

Conseil national · 07.012 · 5 oct. 2007

Oui
Vote final: Arrêté fédéral relatif au financement de la formation professionnelle pendant les années 2008 à 2011

Conseil national · 07.012 · 5 oct. 2007

Oui
Vote final: Arrêté fédéral relatif au financement de la formation professionnelle pendant les années 2008 à 2011

Conseil national · 07.012 · 5 oct. 2007

Oui
Vote final: Loi fédérale sur l'Assemblée fédérale (Loi sur le Parlement, LParl) (Caractère contraignant de la motion)

Conseil national · 06.413 · 5 oct. 2007

Oui
Vote final: Loi sur les finances de la Confédération (Loi sur les finances, LFC)

Conseil national · 06.101 · 5 oct. 2007

Oui
Vote final: Loi fédérale sur l'octroi d'aides financières à la fondation Bibliomedia

Conseil national · 06.097 · 5 oct. 2007

Oui
Vote final: Loi fédérale sur des mesures visant à améliorer les procédures liées à une redevance sur le trafic des poids lourds liée aux prestations

Conseil national · 06.091 · 5 oct. 2007

Noncontre le groupe
Vote final: Arrêté fédéral concernant l'initiative populaire "pour des naturalisations démocratiques"

Conseil national · 06.086 · 5 oct. 2007

Noncontre le groupe
Vote final: Loi fédérale sur la géoinformation (Loi sur la géoinformation, LGéo)

Conseil national · 06.077 · 5 oct. 2007

Oui
Vote final: Loi sur les épizooties (LFE)

Conseil national · 06.038 · 5 oct. 2007

Oui
Vote final: Loi fédérale sur les denrées alimentaires et les objets usuels (Loi sur les denrées alimentaires, LDAl)

Conseil national · 06.038 · 5 oct. 2007

Oui
Vote final: Loi fédérale sur les allocations familiales dans l'agriculture (LFA)

Conseil national · 06.038 · 5 oct. 2007

Oui
Vote final: Loi fédérale sur le bail à ferme agricole (LBFA)

Conseil national · 06.038 · 5 oct. 2007

Oui
Vote final: Loi fédérale sur le droit foncier rural (LDFR)

Conseil national · 06.038 · 5 oct. 2007

Oui
Vote final: Arrêté fédéral portant approbation de deux traités de l'Organisation Mondiale de la Propriété Intellectuelle et à la modification de la loi sur le droit d'auteur

Conseil national · 06.031 · 5 oct. 2007

Oui
Vote final: Loi fédérale sur le droit d'auteur et les droits voisins (Loi sur le droit d'auteur, LDA)

Conseil national · 06.031 · 5 oct. 2007

Oui

Les 1'461 votes →

Sont enregistrés les votes électroniques : au Conseil national depuis la session d'hiver 2003, au Conseil des États ceux publiés nominativement depuis la session de printemps 2014.

Interventions par objet

34 interventions

Le Bulletin officiel est numérisé depuis la session d’hiver 1999 ; les interventions antérieures ne sont pas recensées. La présidence des débats ne compte pas comme intervention.