François Loeb

Conseil national · Berne · PLR.Les Libéraux-Radicaux · Groupe libéral-radical · Inscription officielle

Mandats

Conseil national · Berne

4 déc. 1995 – 5 déc. 199930 nov. 1987 – 3 déc. 1995

Groupe libéral-radical · Groupe parlementaire

4 déc. 1995 – 5 déc. 199930 nov. 1987 – 3 déc. 1995

PLR.Les Libéraux-Radicaux · Parti

30 nov. 1987 – aujourd’hui

Commissions

Anciennes commissions: Commission de politique extérieure Conseil national

Interventions

34 déposées · 224 cosignées · 8 rapports

Documents de voyage et séjours en Suisse de criminels nazis après la Seconde Guerre mondiale

D.EA · 99.1009 · 3 mars 1999

Rapport sur l'antisémitisme. Suites

Ip. · 98.3574 · 14 déc. 1998

Lutte contre la propagande raciste et antisémite venant des Etats-Unis

D.EA · 98.1082 · 11 juin 1998

Conseil fédéral. Responsabilités, coordination des travaux

Pa. Iv. · 97.460 · 18 déc. 1997

Négociations bilatérales

Ip. · 97.3471 · 8 oct. 1997

Avantages pour le personnel et TVA

Po. · 97.3427 · 25 sept. 1997

Largeur des véhicules

EA · 97.1103 · 19 juin 1997

Réglementation du commerce hors-taxe en Europe

Ip. · 97.3273 · 9 juin 1997

Simplification des règles administratives

Mo. · 97.3221 · 30 avr. 1997

Etudes non publiées sur le rôle de la Suisse pendant la Seconde Guerre mondiale

EA · 97.1056 · 30 avr. 1997

LAMal. Information de la population

Po. · 97.3176 · 21 mars 1997

Effets des lois et ordonnances sur les petites et moyennes entreprises (PME)

Mo. · 96.3613 · 10 déc. 1996

Radios locales dans la région de Berne

Po. · 96.3491 · 3 oct. 1996

Loi sur l'agriculture. Réglementation relative aux importations

EA · 96.1053 · 13 juin 1996

Technologie de communication digitale et multimédias

Ip. · 96.3238 · 5 juin 1996

Nouvelles créations d'emplois

D.EA · 96.1034 · 3 juin 1996

UNESCO-Biens culturels mondiaux en Suisse

Po. · 96.3073 · 14 mars 1996

Amélioration des conditions-cadres afin de favoriser les PME

Po. · 95.3616 · 20 déc. 1995

Médicaments génériques

EA · 95.1117 · 2 oct. 1995

Loi fédérale sur les loteries et les paris professionnels. Modification

Po. · 95.3298 · 21 juin 1995

Les 20 interventions déposées les plus récentes.

Le Bulletin officiel est numérisé depuis la session d’hiver 1999 ; les interventions antérieures ne sont pas recensées. La présidence des débats ne compte pas comme intervention.