Anne-Catherine Menétrey-Savary

Conseil national · Vaud · Les VERT-E-S suisses · Groupe des VERT-E-S · Inscription officielle

Mandats

Conseil national · Vaud

1 déc. 2003 – 2 déc. 20076 déc. 1999 – 30 nov. 2003

Groupe des VERT-E-S · Groupe parlementaire

19 nov. 2005 – 2 déc. 2007 · Vizepräsident/in1 déc. 2003 – 18 nov. 20056 déc. 1999 – 30 nov. 2003

Les VERT-E-S suisses · Parti

1 déc. 2003 – 2 déc. 20076 déc. 1999 – 30 nov. 2003

Commissions

Anciennes commissions: Commission des affaires juridiques Conseil national, Commission de l'environnement, de l'aménagement du territoire et de l'énergie Conseil national

Interventions

133 déposées · 805 cosignées · 14 rapports

Consommation d'alcool lors de l'Euro 2008

Ip. · 07.3635 · 4 oct. 2007

Campagne contre les médecines complémentaires?

Ip. · 07.3634 · 4 oct. 2007

Maisons de jeu et loteries. Contrôler la publicité

Mo. · 07.3633 · 4 oct. 2007

Déchets. Des alternatives à l'incinération

Po. · 07.3632 · 4 oct. 2007

Imposition des huiles minérales. Consultation

Fra. · 07.5255 · 24 sept. 2007

Barrage aux légumes cultivés dans des conditions écologiques et sociales désastreuses

Ip. · 07.3442 · 21 juin 2007

Utilité des essais OGM à Pully

Ip. · 07.3441 · 21 juin 2007

Financement de parcs écologiques en Israël

A · 07.1068 · 21 juin 2007

Droit de recours des organisations de protection de l'environnement. Le Conseil fédéral se discrédite

Fra. · 07.5129 · 11 juin 2007

1er août. Patriotisme à géométrie variable

Fra. · 07.5128 · 11 juin 2007

Effets de l'étude de l'EMPA sur la défiscalisation des agrocarburants

Fra. · 07.5127 · 11 juin 2007

Célébration du 1er août 2007 au Grütli

Ip. · 07.3295 · 4 juin 2007

Sans-papiers. Sommes-nous dans l'impasse?

Ip. · 07.3207 · 23 mars 2007

Accès de fièvre immobilière dans les Alpes

Ip. · 07.3206 · 23 mars 2007

Bilan intermédiaire des objectifs du Millénaire de l'ONU. OMD 3

Fra. · 07.5029 · 12 mars 2007

Nouvelles concessions pour des maisons de jeux

Fra. · 07.5012 · 12 mars 2007

Loi sur les étrangers et violence conjugale

Ip. · 06.3781 · 19 déc. 2006

Dysfonctionnements à Promotion Santé Suisse

Ip. · 06.3776 · 19 déc. 2006

Les CFF au secours d'Extasia

Fra. · 06.5226 · 11 déc. 2006

Les douanes peuvent-elles autoriser ce que la loi interdit?

Fra. · 06.5225 · 11 déc. 2006

Les 20 interventions déposées les plus récentes.

Votes

1'461 votes · 96,0 % de participation · 97,7 % avec la majorité du groupe

Vote final: Loi fédérale encourageant l'innovation et la coopération dans le domaine du tourisme

Conseil national · 07.024 · 5 oct. 2007

Oui
Vote final: Loi fédérale concernant la promotion des conditions d'implantation des entreprises en Suisse

Conseil national · 07.024 · 5 oct. 2007

Oui
Vote final: Arrêté fédéral relatif au financement de la formation professionnelle pendant les années 2008 à 2011

Conseil national · 07.012 · 5 oct. 2007

Oui
Vote final: Arrêté fédéral relatif au financement de la formation professionnelle pendant les années 2008 à 2011

Conseil national · 07.012 · 5 oct. 2007

Oui
Vote final: Arrêté fédéral relatif au financement de la formation professionnelle pendant les années 2008 à 2011

Conseil national · 07.012 · 5 oct. 2007

Oui
Vote final: Arrêté fédéral relatif au financement de la formation professionnelle pendant les années 2008 à 2011

Conseil national · 07.012 · 5 oct. 2007

Oui
Vote final: Arrêté fédéral relatif au financement de la formation professionnelle pendant les années 2008 à 2011

Conseil national · 07.012 · 5 oct. 2007

Oui
Vote final: Loi fédérale sur l'Assemblée fédérale (Loi sur le Parlement, LParl) (Caractère contraignant de la motion)

Conseil national · 06.413 · 5 oct. 2007

Oui
Vote final: Loi sur les finances de la Confédération (Loi sur les finances, LFC)

Conseil national · 06.101 · 5 oct. 2007

Non
Vote final: Loi fédérale sur l'octroi d'aides financières à la fondation Bibliomedia

Conseil national · 06.097 · 5 oct. 2007

Oui
Vote final: Loi fédérale sur des mesures visant à améliorer les procédures liées à une redevance sur le trafic des poids lourds liée aux prestations

Conseil national · 06.091 · 5 oct. 2007

Oui
Vote final: Arrêté fédéral concernant l'initiative populaire "pour des naturalisations démocratiques"

Conseil national · 06.086 · 5 oct. 2007

Oui
Vote final: Loi fédérale sur la géoinformation (Loi sur la géoinformation, LGéo)

Conseil national · 06.077 · 5 oct. 2007

Oui
Vote final: Loi sur les épizooties (LFE)

Conseil national · 06.038 · 5 oct. 2007

Oui
Vote final: Loi fédérale sur les denrées alimentaires et les objets usuels (Loi sur les denrées alimentaires, LDAl)

Conseil national · 06.038 · 5 oct. 2007

Oui
Vote final: Loi fédérale sur les allocations familiales dans l'agriculture (LFA)

Conseil national · 06.038 · 5 oct. 2007

Oui
Vote final: Loi fédérale sur le bail à ferme agricole (LBFA)

Conseil national · 06.038 · 5 oct. 2007

Abstentioncontre le groupe
Vote final: Loi fédérale sur le droit foncier rural (LDFR)

Conseil national · 06.038 · 5 oct. 2007

Abstentioncontre le groupe
Vote final: Arrêté fédéral portant approbation de deux traités de l'Organisation Mondiale de la Propriété Intellectuelle et à la modification de la loi sur le droit d'auteur

Conseil national · 06.031 · 5 oct. 2007

Oui
Vote final: Loi fédérale sur le droit d'auteur et les droits voisins (Loi sur le droit d'auteur, LDA)

Conseil national · 06.031 · 5 oct. 2007

Oui

Les 1'461 votes →

Sont enregistrés les votes électroniques : au Conseil national depuis la session d'hiver 2003, au Conseil des États ceux publiés nominativement depuis la session de printemps 2014.

Interventions par objet

297 interventions

Ouvrir l’objet →

3 oct. 2007 · Conseil national

Le Bulletin officiel est numérisé depuis la session d’hiver 1999 ; les interventions antérieures ne sont pas recensées. La présidence des débats ne compte pas comme intervention.