Jacques Neirynck

Conseil national · Vaud · Parti démocrate-chrétien suisse · Le Groupe du Centre. Le Centre. PEV. · Inscription officielle

Mandats

Conseil national · Vaud

5 déc. 2011 – 29 nov. 20153 déc. 2007 – 4 déc. 20116 déc. 1999 – 30 nov. 2003

Le Groupe du Centre. Le Centre. PEV. · Groupe parlementaire

5 déc. 2011 – 29 nov. 20153 déc. 2007 – 4 déc. 20116 déc. 1999 – 30 nov. 2003

Parti démocrate-chrétien suisse · Parti

30 nov. 2015 – aujourd’hui5 déc. 2011 – 29 nov. 20153 déc. 2007 – 4 déc. 20116 déc. 1999 – 30 nov. 2003

Commissions

Anciennes commissions: Délégation auprès de l'Assemblée parlementaire de la Francophonie, Commission de rédaction, Commission de rédaction Sous-commission de langue française, Commission de politique extérieure Conseil national, Commission de la science, de l'éducation et de la culture Conseil national, Bureau Conseil national, Commission des transports et des télécommunications Conseil national

Interventions

72 déposées · 631 cosignées · 27 rapports

Données fallacieuses sur le numerus clausus en médecine

Fra. · 15.5166 · 11 mars 2015

Numerus clausus. Formation des médecins

Fra. · 15.5033 · 3 mars 2015

Palais fédéral. Interdiction d'accès à Maryam Radjavi

Fra. · 14.5008 · 3 mars 2014

Financement de l'organe de coordination dans le domaine des hautes écoles

Ip. · 13.4148 · 11 déc. 2013

Bourses d'études pour les EPF

Mo. · 12.4188 · 13 déc. 2012

Prolongation du délai d'ajournement de la rente AVS

Pa. Iv. · 12.491 · 11 déc. 2012

Autoriser le don d'ovule

Pa. Iv. · 12.487 · 4 déc. 2012

Test d'entrée aux EPF

Mo. · 12.4039 · 3 déc. 2012

Garantie de la relève médicale par la Confédération

Mo. · 12.4028 · 3 déc. 2012

Abandon de l'enseignement de la trigonométrie dans l'enseignement secondaire

Ip. · 12.3743 · 20 sept. 2012

Constitution d'une base de données des analyses génétiques

Pa. Iv. · 12.442 · 13 juin 2012

Pour la création d'une base nationale d'imagerie médicale

Pa. Iv. · 12.441 · 13 juin 2012

Nouveaux avions Gripen

Fra. · 11.5479 · 6 déc. 2011

Bizutage à la place d'armes de Bure

Fra. · 11.5478 · 6 déc. 2011

Soutien de Taiwan dans les agences spécialisées de l'ONU

Mo. · 11.3806 · 21 sept. 2011

Thomas Hirschhorn à la Biennale de Venise

Fra. · 11.5286 · 14 juin 2011

Achats militaires

Fra. · 10.5494 · 6 déc. 2010

Réduction des taxes pour l'examen fédéral de médecine

Pa. Iv. · 10.488 · 23 sept. 2010

Modifications à la loi fédérale sur l'analyse génétique humaine

Pa. Iv. · 10.487 · 23 sept. 2010

Modification de l'article 119 de la Constitution

Pa. Iv. · 10.486 · 23 sept. 2010

Les 20 interventions déposées les plus récentes.

Votes

8'568 votes · 83,3 % de participation · 80,2 % avec la majorité du groupe

Vote final: Règlement du Conseil national (RCN) (Procédure applicable au programme de la législature)

Conseil national · 15.474 · 25 sept. 2015

Vote final: Arrêté fédéral concernant l’initiative populaire «Pas de spéculation sur les denrées alimentaires»

Conseil national · 15.021 · 25 sept. 2015

Vote final: Code des obligations (Droit des raisons de commerce)

Conseil national · 14.090 · 25 sept. 2015

Vote final: Loi fédérale sur la poursuite pour dettes et la faillite (LP) (Représentation professionnelle dans une procédure d’exécution forcée)

Conseil national · 14.073 · 25 sept. 2015

Vote final: Loi sur l’asile (LAsi)

Conseil national · 14.063 · 25 sept. 2015

Vote final: Loi fédérale sur le sevice civil (LSC)

Conseil national · 14.059 · 25 sept. 2015

Vote final: Arrêté fédéral relatif à l’initiative populaire «En faveur du service public»

Conseil national · 14.038 · 25 sept. 2015

Vote final: Loi fédérale sur le transport de marchandises par des entreprises de chemin de fer ou de navigation (Loi sur le transport de marchandises, LTM)

Conseil national · 14.036 · 25 sept. 2015

Vote final: Code pénal suisse (Dispositions pénales incriminant la corruption)

Conseil national · 14.035 · 25 sept. 2015

Vote final: Loi fédérale sur le renseignement (LRens)

Conseil national · 14.022 · 25 sept. 2015

Vote final: Loi fédérale concernant l’amélioration de l’échange d’informations entre les autorités au sujet des armes

Conseil national · 13.109 · 25 sept. 2015

Vote final: Code civil suisse (Fondations de prévoyance en faveur du personnel)

Conseil national · 11.457 · 25 sept. 2015

Vote final: Loi fédérale sur l'assurance-accidents (LAA) (Assurance-accidents et prévention des accidents)

Conseil national · 08.047 · 25 sept. 2015

Vote final: Loi fédérale sur l'assurance-accidents (LAA) (Organisation et activités accessoires de la CNA)

Conseil national · 08.047 · 25 sept. 2015

Stop au transport de chlore. Pour protéger la population et permettre la construction de logements

Conseil national · 15.2011 · 25 sept. 2015

Eviter les résiliations de bail en cas de retard des autorités compétentes dans le paiement des loyers des personnes bénéficiant d'un soutien

Conseil national · 13.2029 · 25 sept. 2015

Combustion du bois non traité. Effets positifs pour l'environnement

Conseil national · 10.500 · 25 sept. 2015

Ouicontre le groupe

Pour un cadre légal interdisant la transmission de données personnelles

Conseil national · 13.303 · 25 sept. 2015

Droits de codécision de la population lors de la construction d'un site d'entreposage de déchets radioactifs

Conseil national · 13.302 · 25 sept. 2015

Noncontre le groupe

Assurance-chômage. Empêcher les abus

Conseil national · 14.428 · 24 sept. 2015

Les 8'568 votes →

Sont enregistrés les votes électroniques : au Conseil national depuis la session d'hiver 2003, au Conseil des États ceux publiés nominativement depuis la session de printemps 2014.

Interventions par objet

149 interventions

Ouvrir l’objet →

24 sept. 2015 · Conseil national

Le Bulletin officiel est numérisé depuis la session d’hiver 1999 ; les interventions antérieures ne sont pas recensées. La présidence des débats ne compte pas comme intervention.