Peter Briner

Conseil des États · Schaffhouse · PLR.Les Libéraux-Radicaux · Groupe libéral-radical · Inscription officielle

Mandats

Conseil des États · Schaffhouse

3 déc. 2007 – 4 déc. 20111 déc. 2003 – 2 déc. 20076 déc. 1999 – 30 nov. 2003

Groupe libéral-radical · Groupe parlementaire

3 déc. 2007 – 4 déc. 20111 déc. 2003 – 2 déc. 20076 déc. 1999 – 30 nov. 2003

PLR.Les Libéraux-Radicaux · Parti

5 déc. 2011 – aujourd’hui3 déc. 2007 – 4 déc. 20111 déc. 2003 – 2 déc. 20076 déc. 1999 – 30 nov. 2003

Commissions

Anciennes commissions: Délégation pour les relations avec le Landtag du Liechtenstein, Délégation pour les relations avec le Parlement autrichien, Commission de gestion Conseil des États Sous-commission Tribunaux/MPC, Commission de gestion Conseil des États Sous-commission DFF/DEFR, Commission des institutions politiques Conseil des États, Commission de politique extérieure Conseil des États, Commission de gestion Conseil des États Sous-commission DFAE/DDPS, Commission de gestion Conseil des États, Commission 08.007-CE, Commission des constructions publiques CE, Délégation AELE / Parlement européen, Commission 04.012-CE, Commission de gestion/Sous-commission questions générales (incl. ChF, GMEB)CE, Commission 00.016-CE

Interventions

18 déposées · 284 cosignées · 33 rapports

Loi américaine FATCA. La Suisse doit agir vite

Mo. · 10.3915 · 2 déc. 2010

Convention de double imposition de 1951 entre la Suisse et les Etats-Unis en matière d'impôts sur les successions. Accélérer sa révision

Mo. · 10.3647 · 13 sept. 2010

Formation, prestataires privés et distorsions de la concurrence

Ip. · 09.4196 · 10 déc. 2009

Remboursement de la TVA aux touristes en cas d'exportation

Mo. · 09.3986 · 23 nov. 2009

Suppression des contributions non obligatoires à l'OCDE

Ip. · 09.3350 · 20 mars 2009

Stratégie du Conseil fédéral concernant l'extension des capacités de médiation de la Suisse

Ip. · 08.3487 · 17 sept. 2008

Accord de libre-échange avec les Etats-Unis d'Amérique. Une deuxième chance à saisir

Mo. · 07.3301 · 5 juin 2007

Garantie intérieure de l'acquis bilatéral

Ip. · 06.3659 · 7 déc. 2006

Cadence semi-horaire sur le tronçon Zurich-Schaffhouse

Po. · 06.3243 · 6 juin 2006

Création du forum de coopération américano-suisse et conclusion d'un accord économique avec les Etats-Unis

Mo. · 06.3022 · 7 mars 2006

Accord de libre-échange avec les Etats-Unis d'Amérique

Ip. · 05.3048 · 7 mars 2005

Entraide judiciaire de la Suisse en faveur de Taïwan

Ip. · 04.3447 · 21 sept. 2004

Conférence internationale de la Croix-Rouge et du Croissant-Rouge à Genève *

Ip. · 03.3604 · 15 déc. 2003

Le Corps diplomatique. Carte de visite de la Suisse à l'étranger

Ip. · 02.3516 · 30 sept. 2002

Economiesuisse. Programme de dépenses

Ip. · 02.3411 · 16 sept. 2002

SIPPO. Promotion de l'importation

Ip. · 01.3291 · 8 juin 2001

Raccordement A4 Schaffhouse-Sud privilégiant le contournement de Neuhausen am Rheinfall

Po. · 00.3589 · 6 oct. 2000

E-government. Stratégie du Conseil fédéral

Ip. · 00.3242 · 5 juin 2000

Interventions par objet

323 interventions

Ouvrir l’objet →

26 sept. 2011 · Conseil des États

Le Bulletin officiel est numérisé depuis la session d’hiver 1999 ; les interventions antérieures ne sont pas recensées. La présidence des débats ne compte pas comme intervention.

Registre du commerce

Multifort Produktion AG in Liquidation

Vice-président du conseil d’administration · signature collective à deux · Zürich

jusqu’au 13 sept. 2012
Boettcher Rheinfelden AG in Liquidation

Vice-président du conseil d’administration · signature collective à deux · Lostorf

jusqu’au 13 sept. 2012
Fournitex AG in Liquidation

Vice-président du conseil d’administration · signature collective à deux · Lostorf

jusqu’au 13 sept. 2012
Kraftwerke Hinterrhein AG

Membre du conseil d’administration · sans droit de signature · Thusis

jusqu’au 18 mai 2011
Furrer-Jacot AG in Liquidation

Membre du conseil d’administration · signature collective à deux · Schaffhausen

jusqu’au 28 avr. 2010
FJD Feine Juwelen Distributions AG

Membre du conseil d’administration · signature collective à deux · Schaffhausen

jusqu’au 23 avr. 2010
Klinik Belair AG

Président du conseil d’administration · signature collective à deux · Schaffhausen

jusqu’au 28 mai 2003
Schweizer Salinen AG

Membre du conseil d’administration · sans droit de signature · Pratteln

jusqu’au 30 août 2000