Stéphane Rossini

Conseil national · Valais · Parti socialiste suisse · Groupe socialiste · Inscription officielle

Mandats

Conseil national · Valais

5 déc. 2011 – 29 nov. 20153 déc. 2007 – 4 déc. 20111 déc. 2003 – 2 déc. 20076 déc. 1999 – 30 nov. 2003

Groupe socialiste · Groupe parlementaire

5 déc. 2011 – 29 nov. 20153 déc. 2007 – 4 déc. 20111 déc. 2003 – 2 déc. 20076 déc. 1999 – 30 nov. 2003

30 nov. 2015 – aujourd’hui5 déc. 2011 – 29 nov. 20151 mars 2008 – 4 déc. 20113 déc. 2007 – 29 févr. 20081 déc. 2003 – 2 déc. 20076 déc. 1999 – 30 nov. 2003

Commissions

Anciennes commissions: Bureau Assemblée fédérale, Délégation administrative, Bureau Conseil national, Commission de la sécurité sociale et de la santé publique Conseil national, Commission de gestion Conseil national Sous-commission DFI/DETEC, Commission de gestion Conseil national Sous-commission DFAE/DDPS, Commission de gestion Conseil national, Commission 12.008-CN, Commission 06.094-CN, Commission 05.070-CN, Commission 04.012-CN, Commission spéciale CN (01.074)

Interventions

184 déposées · 1'752 cosignées · 24 rapports

Assurance-invalidité. Prothèses avec microprocesseurs

A · 15.1052 · 18 juin 2015

Pérennité de la liaison par bus entre Martigny et Aoste

A · 14.1062 · 15 sept. 2014

Assurance-maladie. Qui reconnaît quoi, avec quelles compétences et selon quels critères?

Fra. · 14.5355 · 10 sept. 2014

Zones de tranquillité et consultation des acteurs

A · 14.1036 · 12 juin 2014

DRG et arrêt du Tribunal administratif fédéral

Fra. · 14.5283 · 11 juin 2014

Primes LAMal 2015. Annonce par le chef du DFI

Fra. · 14.5191 · 2 juin 2014

Pièges photographiques. Application de la protection des données (2)

Fra. · 14.5069 · 5 mars 2014

Pièges photographiques. Application de la protection des données (1)

Fra. · 14.5068 · 5 mars 2014

LAMal. Frais de sauvetage et de transports

A · 14.1000 · 5 mars 2014

LAMal. Révision des catégories de primes enfants, jeunes et jeunes adultes

Pa. Iv. · 13.477 · 12 déc. 2013

Egalité des chances en matière de santé pour les personnes LGBT

Ip. · 13.4229 · 12 déc. 2013

Pièges photographiques et protection des données

A · 13.1082 · 5 déc. 2013

LAMal. Base légale pour le comparateur de primes de l'OFSP

Pa. Iv. · 13.448 · 19 sept. 2013

LPP et caisses de rentiers. Anticiper les effets pervers

Mo. · 13.3753 · 19 sept. 2013

Médiateur ou ombudsman en matière d'assurance-invalidité

Mo. · 13.3516 · 20 juin 2013

Forces aériennes. Information ou propagande?

A · 13.1035 · 17 juin 2013

Accord avec l'industrie pharmaceutique

Fra. · 13.5162 · 4 juin 2013

LAMal. Fonds de réserves fédéral

Pa. Iv. · 13.416 · 21 mars 2013

Assurance-invalidité. Article 74 LAI, déblocage des subventions

Mo. · 13.3181 · 21 mars 2013

Assurance-invalidité. Application de l'article 74 LAI et contrats de prestations

Ip. · 13.3180 · 21 mars 2013

Les 20 interventions déposées les plus récentes.

Votes

10'029 votes · 93,0 % de participation · 97,0 % avec la majorité du groupe

Vote final: Règlement du Conseil national (RCN) (Procédure applicable au programme de la législature)

Conseil national · 15.474 · 25 sept. 2015

Présidence (ne vote pas)

Vote final: Arrêté fédéral concernant l’initiative populaire «Pas de spéculation sur les denrées alimentaires»

Conseil national · 15.021 · 25 sept. 2015

Présidence (ne vote pas)

Vote final: Code des obligations (Droit des raisons de commerce)

Conseil national · 14.090 · 25 sept. 2015

Présidence (ne vote pas)

Vote final: Loi fédérale sur la poursuite pour dettes et la faillite (LP) (Représentation professionnelle dans une procédure d’exécution forcée)

Conseil national · 14.073 · 25 sept. 2015

Présidence (ne vote pas)

Vote final: Loi sur l’asile (LAsi)

Conseil national · 14.063 · 25 sept. 2015

Présidence (ne vote pas)

Vote final: Loi fédérale sur le sevice civil (LSC)

Conseil national · 14.059 · 25 sept. 2015

Présidence (ne vote pas)

Vote final: Arrêté fédéral relatif à l’initiative populaire «En faveur du service public»

Conseil national · 14.038 · 25 sept. 2015

Présidence (ne vote pas)

Vote final: Loi fédérale sur le transport de marchandises par des entreprises de chemin de fer ou de navigation (Loi sur le transport de marchandises, LTM)

Conseil national · 14.036 · 25 sept. 2015

Présidence (ne vote pas)

Vote final: Code pénal suisse (Dispositions pénales incriminant la corruption)

Conseil national · 14.035 · 25 sept. 2015

Présidence (ne vote pas)

Vote final: Loi fédérale sur le renseignement (LRens)

Conseil national · 14.022 · 25 sept. 2015

Présidence (ne vote pas)

Vote final: Loi fédérale concernant l’amélioration de l’échange d’informations entre les autorités au sujet des armes

Conseil national · 13.109 · 25 sept. 2015

Présidence (ne vote pas)

Vote final: Code civil suisse (Fondations de prévoyance en faveur du personnel)

Conseil national · 11.457 · 25 sept. 2015

Présidence (ne vote pas)

Vote final: Loi fédérale sur l'assurance-accidents (LAA) (Assurance-accidents et prévention des accidents)

Conseil national · 08.047 · 25 sept. 2015

Présidence (ne vote pas)

Vote final: Loi fédérale sur l'assurance-accidents (LAA) (Organisation et activités accessoires de la CNA)

Conseil national · 08.047 · 25 sept. 2015

Présidence (ne vote pas)

Stop au transport de chlore. Pour protéger la population et permettre la construction de logements

Conseil national · 15.2011 · 25 sept. 2015

Présidence (ne vote pas)

Eviter les résiliations de bail en cas de retard des autorités compétentes dans le paiement des loyers des personnes bénéficiant d'un soutien

Conseil national · 13.2029 · 25 sept. 2015

Présidence (ne vote pas)

Combustion du bois non traité. Effets positifs pour l'environnement

Conseil national · 10.500 · 25 sept. 2015

Présidence (ne vote pas)

Pour un cadre légal interdisant la transmission de données personnelles

Conseil national · 13.303 · 25 sept. 2015

Présidence (ne vote pas)

Droits de codécision de la population lors de la construction d'un site d'entreposage de déchets radioactifs

Conseil national · 13.302 · 25 sept. 2015

Présidence (ne vote pas)

Assurance-chômage. Empêcher les abus

Conseil national · 14.428 · 24 sept. 2015

Présidence (ne vote pas)

Les 10'029 votes →

Sont enregistrés les votes électroniques : au Conseil national depuis la session d'hiver 2003, au Conseil des États ceux publiés nominativement depuis la session de printemps 2014.

Interventions par objet

268 interventions

Ouvrir l’objet →

12 déc. 2012 · Conseil national

Le Bulletin officiel est numérisé depuis la session d’hiver 1999 ; les interventions antérieures ne sont pas recensées. La présidence des débats ne compte pas comme intervention.