Victor Ruffy

Conseil national · Vaud · Parti socialiste suisse · Groupe socialiste · Inscription officielle

Mandats

Conseil national · Vaud

4 déc. 1995 – 5 déc. 19997 juin 1982 – 3 déc. 1995

Groupe socialiste · Groupe parlementaire

4 déc. 1995 – 5 déc. 19997 juin 1982 – 3 déc. 1995

Parti socialiste suisse · Parti

7 juin 1982 – 5 déc. 1999

Commissions

Anciennes commissions: Commission de politique extérieure Conseil national, Délégation auprès de l’Assemblée parlementaire du Conseil de l’Europe, Bureau Conseil national

Interventions

16 déposées · 599 cosignées · 14 rapports

Swisscom / Orange/ Diax. Installation des réseaux d'antennes

Ip. · 98.3442 · 7 oct. 1998

Soins palliatifs. Prise en charge par les caisses-maladie

Ip. · 98.3441 · 7 oct. 1998

Iran et Garantie contre les risques à l'exportation (GRE). Commerce avec l'Iran

Ip. · 97.3329 · 19 juin 1997

Shoa. Création d'un "lieu de mémoire"

Ip. · 97.3328 · 19 juin 1997

Aide à l'Albanie. Contribution de la Suisse

Ip. · 97.3174 · 21 mars 1997

Organisation par la Suisse d'une conférence internationale sur le Kosovo

Mo. · 97.3063 · 5 mars 1997

Attribution de l'enseignement des langues à la Migros par l'EPFL

Ip. · 96.3349 · 21 juin 1996

Remise des archives de l'écrivain vaudois Chessex aux Archives littéraires suisses

Ip. · 96.3348 · 21 juin 1996

NLFA. Questions pour sortir du tunnel

Ip. · 96.3067 · 13 mars 1996

Bases constitutionnelles de la statistique

Mo. · 95.3300 · 22 juin 1995

Présence en Suisse de M. James Gasana, ancien ministre de la défense du Ruanda

EA · 95.1072 · 21 juin 1995

Assistance au décès. Adjonction au Code pénal suisse

Mo. · 94.3370 · 28 sept. 1994

Recherches sur la corruption. Programme national de recherche

Po. · 93.3670 · 17 déc. 1993

Déménagement de l'IER-CERME de Château-d'Oex à Ecublens

Ip. · 93.3433 · 29 sept. 1993

Forme nouvelle de coopération avec les pays d'Europe de l'Est

Mo. · 93.3432 · 29 sept. 1993

Relations diplomatiques et consulaires avec la République de Macédoine

Ip. · 93.3315 · 16 juin 1993

Le Bulletin officiel est numérisé depuis la session d’hiver 1999 ; les interventions antérieures ne sont pas recensées. La présidence des débats ne compte pas comme intervention.