Jean Jacques Schwaab

Conseil national · Vaud · Parti socialiste suisse · Groupe socialiste · Inscription officielle

Mandats

Conseil national · Vaud

6 déc. 1999 – 30 nov. 2003

Groupe socialiste · Groupe parlementaire

6 déc. 1999 – 30 nov. 2003

Parti socialiste suisse · Parti

6 déc. 1999 – 30 nov. 2003

Commissions

Anciennes commissions: Commission de gestion Conseil national Sous-commission DFAE/DDPS, Commission de gestion Conseil national

Interventions

25 déposées · 334 cosignées · 1 rapport

Questionnaire aux recrues

Fra. · 03.5193 · 22 sept. 2003

Diffusion des programmes de TV nationaux par le système numérique DVB-T

EA · 03.1010 · 12 mars 2003

Projet de loi anti-subversion à Hong Kong

Fra. · 03.5031 · 10 mars 2003

Protection des enfants et des jeunes

Pa. Iv. · 02.457 · 4 oct. 2002

Renvoi des Rwandais de Suisse

Fra. · 02.5115 · 17 juin 2002

Massacres à Kisangani

Fra. · 02.5086 · 10 juin 2002

Protéger les langues nationales contre les anglicismes inutiles

Po. · 02.3193 · 17 avr. 2002

Acheminement du courrier A

EA · 02.1045 · 15 avr. 2002

Contrat de travail Swissair/Crossair. Respect du droit en vigueur?

D.EA · 02.1001 · 4 mars 2002

Plan social Swissair

Fra. · 01.5208 · 3 déc. 2001

Contrôle des armes à feu

Mo. · 01.3606 · 5 oct. 2001

Répression des manifestations de Gênes

Fra. · 01.5130 · 24 sept. 2001

Ip. · 01.3406 · 22 juin 2001

Ip. · 00.3683 · 14 déc. 2000

Surtaxe postale

Fra. · 00.5188 · 4 déc. 2000

Paiement du salaire en cas de maladie (art. 324a al. 1er CO)

Mo. · 00.3445 · 20 sept. 2000

Ordonnance de la loi sur le personnel

Fra. · 00.5111 · 19 juin 2000

Mesures provisionnelles visant à protéger les créanciers

Mo. · 00.3270 · 13 juin 2000

Renvoi forcé de réfugiés. Procédure fédérale

Mo. · 00.3269 · 13 juin 2000

Discrimination raciale. Qualité pour agir

Mo. · 00.3268 · 13 juin 2000

Les 20 interventions déposées les plus récentes.

Interventions par objet

55 interventions

Ouvrir l’objet →

1 oct. 2003 · Conseil national

Le Bulletin officiel est numérisé depuis la session d’hiver 1999 ; les interventions antérieures ne sont pas recensées. La présidence des débats ne compte pas comme intervention.