Lexipedia

Recueil systématique

0.1Droit international public général
0.2Droit privé - Procédure civile - Exécution
0.3Droit pénal - Entraide
0.4École - Science - Culture
0.40Accords généraux
0.41École
0.42Science et recherche
0.420Coopération scientifique bilatérale
0.421Biologie moléculaire
0.422Rayons X dans la recherche
0.423Coopération scientifique européenne
0.423.11Accord d'exécution du 20 mai 1976 relatif à l'échange d'informations techniques sur la recherche et le développement en matière de sécurité des réacteurs
0.423.12Accord d'exécution du 20 mai 1976 relatif à un programme de recherche et de développement commun en matière de source intense de neutrons (avec appendice)
0.423.14Accord du 6 juin 2024 entre la Confédération suisse et l’Institut Max von Laue-Paul Langevin (ILL) relatif à la participation scientifique de la Suisse dès 2024
0.423.31Accord d'exécution du 20 décembre 1976 relatif à un programme de développement et de mise au point de systèmes de chauffage et de climatisation solaires (avec annexes)
0.423.32Accord d'exécution du 6 octobre 1977 relatif à l'établissement d'un projet de petites centrales héliothermiques (avec annexes)
0.423.51Accord d'exécution du 6 octobre 1977 relatif à un programme de recherche et de développement de systèmes artificiels d'exploitation de l'énergie géothermique (avec annexe)
0.423.71Accord d'exécution du 6 octobre 1977 relatif à un programme de recherche et de développement en matière de production d'hydrogène à partir de l'eau (avec annexe)
0.423.91Accord d'exécution du 16 mars 1977 relatif à un programme de recherche et de développement en matière d'utilisation rationnelle de l'énergie par l'exploitation d'énergie en cascade (avec annexes)
0.423.92Accord d'exécution du 16 mars 1977 relatif à un programme de recherche et de développement en matière d'utilisation rationnelle de l'énergie dans les bâtiments (avec annexe)
0.423.93Accord d'exécution du 16 mars 1977 relatif à un programme de recherche et de développement en matière de systèmes de pompes à chaleur pour une utilisation rationnelle de l'énergie (avec annexe)
0.423.94Accord d'exécution du 28 juin 1977 relatif à un programme de recherche et de développement en matière d'utilisation rationnelle de l'énergie dans le transfert et l'échange de chaleur (avec annexes)
0.423.131Statuts du 19 août 2015 de l'ERIC Source européenne de spallation (SES) (avec annexes)
0.423.132Statuts du consortium pour une Infrastructure européenne de recherche créé pour l’infrastructure de recherche consacrée aux biobanques et aux ressources biomoléculaires du 30 novembre 2013 (ERIC BBMRI)
0.423.133Statuts de l’ERIC CESSDA du 8 juillet 2017
0.423.134Statuts de l’ERIC DARIAH du 12 août 2014
0.423.135Statuts du Réseau européen d’infrastructures de recherche clinique du 5 décembre 2013 (ERIC-ECRIN)
0.423.136Statuts du Consortium pour une infrastructure européenne de recherche consacrée au Système d’observation de la lithosphère en Europe du 23 novembre 2018 (ERIC EPOS)
0.423.137Statuts du consortium pour une infrastructure européenne de recherche consacrée au système intégré d’observation du carbone du 20 novembre 2015 (ERIC ICOS)
0.423.138Statuts du Consortium pour l’infrastructure européenne de recherche – Enquête sociale européenne du 11 juin 2025 (ERIC ESS) (avec annexes)
0.423.139.1Statuts de l’ERIC Cherenkov Telescope Array Observatory du 26 juin 2025 (ERIC CTAO) (avec annexes)
0.423.139.2Statuts de l’ERIC ACTRIS du 12 juin 2025 (avec annexes)
0.423.139.3Statuts de l’ERIC CLARIN du 1er juin 2025 (avec annexes)
0.424Recherche nucléaire
0.425Recherches spatiales
0.426Recherche agronomique
0.427Recherches astronomiques
0.429Météorologie et climatologie
0.43Documentation
0.44Langues. Arts. Culture
0.45Protection de la nature, du paysage et des animaux
0.5Guerre et neutralité
0.6Finances
0.7Travaux publics - Énergie - Transports et communications
0.8Santé - Travail - Sécurité sociale
0.9Économie - Coopération technique