Centre National d'Etudes Spatiales

Paris

Brevetti

Altri marchi (40)
ENGIN SPATIAL DE DISTRIBUTION ÉLECTRIQUE, ET PROCÉDÉ ASSOCIÉ

EP4337536

depositato il 11 mag 2022
PROCÉDÉ D'ACQUISITION ET D'ANALYSE D'UNE SCÈNE PAR DIFFÉRENCE D'IMAGES

EP4260549

depositato il 16 nov 2021
RÉCEPTEUR DE SIGNAUX DE RADIONAVIGATION COMPRENANT UN CALCULATEUR D'INDICATEUR DE PUISSANCE DE CORRÉLATION

EP4165441

depositato il 16 giu 2021
PROCÉDÉ D'ASSEMBLAGE D'UNE PREMIÈRE PARTIE MÉTALLIQUE AVEC UNE DEUXIÈME PARTIE EN MATERIAU COMPOSITE À MATRICE ORGANIQUE, ET PIÈCE RÉSULTANT D'UN TEL ASSEMBLAGE

EP4153406

depositato il 10 mag 2021
DISPOSITIF DE MAINTIEN ET DE LIBÉRATION À BAS CHOC ET RÉUTILISABLE

EP4136357

depositato il 15 apr 2021
RÉSERVOIR POUR ERGOLS CRYOGÉNIQUES

EP4107420

depositato il 16 feb 2021
PROCÉDÉ ET DISPOSITIF DE DÉTECTION OPTIQUE

EP4100760

depositato il 29 gen 2021
GÉNÉRATEUR DE CHOC

EP3839472

depositato il 16 dic 2020
DISPOSITIF MULTI-ANTENNES POUR LA REJECTION DE MULTI-TRAJETS DANS UN SYSTEME DE NAVIGATION PAR SATELLITE ET PROCEDE ASSOCIE

EP3543745

depositato il 20 mar 2019
CALCULATEUR EMBARQUE DE GUIDAGE D'UN LANCEUR SPATIAL LE LONG D'UNE TRAJECTOIRE

EP3480120

depositato il 6 nov 2018
MEHRWEGVERWALTUNG FÜR GLOBALE SATELLITENNAVIGATIONSSYSTEMEN

EP3505964

depositato il 28 dic 2017
PROCÉDÉ DE CONTRÔLE D'UN DISPOSITIF DE CALCUL VIA UN ÉLÉMENT MOBILE ET SYSTÈME DE CONTRÔLE METTANT EN OEUVRE CE PROCÉDÉ

EP3289438

depositato il 28 apr 2016
WIEDERHERSTELLUNGSUNTERSTÜTZUNGSVORRICHTUNG, -VERFAHREN UND -SYSTEM

EP3185043

depositato il 23 dic 2015
Procédé de détermination d'un indicateur de confiance relatif à la trajectoire empruntée par un mobile

EP2626725

depositato il 7 feb 2013
Procédé d'estimation de la direction d'arrivée de signaux de navigation sur un récepteur après réflexion par des parois dans un système de positionnement par satellite

EP2626723

depositato il 7 feb 2013
CAPTEUR MULTI-ELECTRODE POUR DETERMINER LA TENEUR EN GAZ DANS UN ECOULEMENT DIPHASIQUE

EP2739963

depositato il 31 lug 2012
Revêtement blanc antistatique à base acrylique hydroxylée

EP2374716

depositato il 6 apr 2011
Système d'actionnement pour éléments mobiles à mouvements relatifs compensés dynamiquement et opposés

EP2365369

depositato il 8 feb 2011
PROCÉDÉ DE CONVERSION CONTINU-CONTINU À PARTIR D'UNE SOURCE D'ÉNERGIE ÉLECTRIQUE CONTINUE

EP2504911

depositato il 25 nov 2010
MICRORÉACTEURS EN SAPHIR

EP4132701

Radiato
DISPOSITIF DE SCAN À EXCENTRIQUE AMÉLIORÉ

EP3839604

Radiato
PROCÉDÉ DE SYNCHRONISATION OU DÉPHASAGE DE GÉNÉRATEURS DE CHOC

EP3839471

Radiato
DISPOSITIF D'ALLUMAGE POUR MOTEUR-FUSÉE

EP3835569

Radiato
DISPOSITIF POUR REVELER DES VARIATIONS SPATIALES DE POLARISATION D'UN RAYONNEMENT ELECTROMAGNETIQUE

EP4034894

Radiato
CONSTELLATION VECTORIELLE MULTI-ECHELLE

EP3761504

Radiato
REFROIDISSEUR CRYOGÉNIQUE POUR DÉTECTEUR DE RAYONNEMENT NOTAMMENT DANS UN ENGIN SPATIAL

EP3990839

Radiato
CODAGE LDPC A PROTECTION DIFFERENCIEE

EP3751744

Radiato
STRUCTURE TUBULAIRE À MÉMOIRE DE FORME

EP3983208

Radiato
PROCÉDÉ DE CONTRÔLE DE L ATTITUDE D'UN SATELLITE EN ORBITE BASSE

EP3702289

Radiato
PROPULSEUR SOLIDE POUR LANCEUR

EP3891375

Radiato
PROCÉDÉ DE DÉFINITION DE LA CHARGE UTILE FLEXIBLE D'UN SATELLITE DE TÉLÉCOMMUNICATION AVEC SAUTS DE FAISCEAUX À NIVEAU D'INTERFÉRENCE RÉDUIT

EP3624362

Radiato
PROCÉDÉ ET DISPOSITIF DE MESURE DE PARAMÈTRES ATMOSPHÉRIQUES POUR ESTIMER LA QUALITÉ DE L'AIR ET LES VARIABLES CLIMATIQUES

EP3844484

Radiato
AMORTISSEUR POUR UN OBJET PLACÉ DANS UN MILIEU SOUMIS À DES VIBRATIONS ET SYSTÈME D'AMORTISSEMENT CORRESPONDANT

EP3587855

Radiato
PROCÉDÉ DE DÉMODULATION DE SIGNAUX NUMÉRIQUES À L'AIDE DE PLUSIEURS DÉMODULATEURS NUMÉRIQUES

EP3811580

Radiato
LIDAR À DÉTECTION HÉTÉRODYNE PAR OSCILLATEUR LOCAL ET DOUBLE FAISCEAU DE SONDAGE, À UNE OU PLUSIEURS FRÉQUENCES SIMULTANÉES, ET PROCÉDÉ DE DÉTECTION LIDAR PAR DÉTECTION À DOUBLE HÉTÉRODYNAGE

EP3584604

Radiato
PROCEDE D'ALLOCATION DE FREQUENCES DANS UN SYSTEME DE RADIOCOMMUNICATION SATELLITAIRE MULTIFAISCEAUX, ET SYSTEME ASSOCIE

EP3531735

Radiato
COMPOSANT MICRO-ONDES ET PROCÉDÉ DE FABRICATION ASSOCIÉ

EP3721501

Radiato
PROCÉDÉ DE CENTRAGE D'UNE PREMIÈRE PIÈCE MÉCANIQUE ET D'UNE DEUXIÈME PIÈCE MÉCANIQUE L'UNE PAR RAPPORT À L'AUTRE

EP3492756

Radiato
PROCÉDÉ DE DÉTERMINATION D'UN BIAIS DE PHASE DANS LE SIGNAL TRANSMIS PAR AU MOINS UN DES ÉLÉMENTS RAYONNANTS (ER) D'UNE ANTENNE ACTIVE (ANT) ET DISPOSITIF ASSOCIÉ

EP3471288

Radiato
SPECTROPHOTOMÈTRE HYPERSPECTRAL LARGE BANDE

EP3425354

Radiato

Titolare di 339 brevetti, 29 in vigore.

Da Swissreg, il registro dell’Istituto Federale della Proprietà Intellettuale: brevetti svizzeri e brevetti europei con effetto in Svizzera. Un brevetto figura qui quando il nome del suo titolare è quello di questo ente.