Centre National d'Etudes Spatiales (CNES)
75001 Paris
Brevetti
ENGIN SPATIAL DOTÉ D'UN MODULE DE CONTRÔLE D'ORBITE AUTONOME ET D'UN MODULE D'ÉVITEMENT DE COLLISIONS, ET PROCÉDÉ DE GESTION AUTONOME DE L'ÉVITEMENT DES COLLISIONS ET DU MAINTIEN À POSTE D'UN ENGIN SPATIAL
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Titolare di 39 brevetti, 5 in vigore.
Da Swissreg, il registro dell’Istituto Federale della Proprietà Intellettuale: brevetti svizzeri e brevetti europei con effetto in Svizzera. Un brevetto figura qui quando il nome del suo titolare è quello di questo ente.