Plan d'affectation des zones

Piano delle zone · Cheiry

Documento

Tipo: Piano delle zone
Comune: Cheiry
Cantone: Friburgo
Livello: Comune
Autorità: Gemeindeverwaltung
Approvato da: RIMU
Fonte: ÖREBlex, cantone Friburgo

Carta

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File

2044_20250827_Surpierre_Cheiry_ACA_PAZ.pdfApri in una nuova scheda

Testo

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COMMUNE DE SURPIERRE, SECTEUR CHEIRY _ PLAN D'AMENAGEMENT LOCAL / REVISION

PLAN D'AFFECTATION DES ZONES (PAZ) Ech 1/5000 CHEI 22.03 ENQUETE PUBLIQUE : DOSSIER D'ADAPTATION AUX CONDITIONS D'APPROBATION DE LA DAEC DU 10.11.2021

URBASOL SA ROUTE JO-SIFFERT 4 1762 GIVISIEZ DATE: SEPTEMBRE 2022 ZONES D'AFFECTATION Zones à bâtir

avt Oz ZCV 3

ZRMD 2

ZRFD

ZIG

Mostra tutto il testo

Zone agricole

Autre zone

ZONE DE CENTRE VILLAGE 1

ZONE DE CENTRE VILLAGE 2

ZONE DE CENTRE VILLAGE 3

ZONE RESIDENTIELLE MOYENNE DENSITE 1

ZONE RESIDENTIELLE MOYENNE DENSITE 2

ZONE RESIDENTIELLE FAIBLE DENSITE

ZONE D'INTERET GENERAL

ZONE LIBRE

ZONE SPECIALE GRAVIERE / DECHARGE

ZONE AGRICOLE

AIRE FORESTIERE

ELEMENTS SUPERPOSES Secteurs superposés

[ZZZZZZZ] PRESCRIPTIONS PARTICULIERES SECTORIELLES (PPS)

SE | PLAN D'AMENAGEMENT DE DETAIL OBLIGATOIRE CARTE DE DETAILS DES DANGERS NATURELS SECTEUR DE DANGER RESIDUEL

C SECTEUR DE DANGER INDICATIF SECTEUR DE DANGER FAIBLE SECTEUR DE DANGER MOYEN SECTEUR DE DANGER ELEVE ESPACE RESERVE AUX EAUX PERIMETRE D'HABITAT À MAINTENIR (PHM) SECTEURS NON AGRICOLES PERIMETRE DE PROTECTION DE LA NATURE

C7] PERIMETRE D'ENERGIE DE RESEAU DU CHAUFFAGE À DISTANCE

LL]. PERIMETRE ARCHEOLOGIQUE

Eléments protégés superposés

BOISEMENT HORS FORET en zone ou en bordure de zone à bâtir

e ARBRE / VERGER | HAIE et SURFACE BOISEE

Selon la LPNat : LES BOISEMENTS HORS-FORÊT EN DEHORS DE LA ZONE A BÂTIR SONT PROTEGES COURS D'EAU

1 2 3

@ D © IMMEUBLE PROTEGE - CATEGORIES 1/2/3 OBJET PROTEGE - CATEGORIES 3 OBJET IVS D'IMPORTANCE REGIONALE "Catégorie 2" OBJET IVS D'IMPORTANCE LOCALE "Catégorie 1"

Autres éléments superposés

Ci] BATIMENT EXISTANT NON SOUMIS A L'IBUS —— - —— CONSTATATION DE NATURE FORESTIERE EFFECTUEE INFORMATIONS INDICATIVES

COURS D'EAU SOUS-TUYAU - Tracé exact

SITE POLLUE - AIRE D'ENTREPRISE, INSTALLATIONS DE TIR, SITE DE STOCKAGE ZONE "S" DE PROTECTION DES EAUX SOUTERRAINES LEGALISEES

LIGNE ELECTRIQUE

RESEAU DE GAZ

PERIMETRE SECTEUR CHEIRY

Géomètre : Pillonel-Giner SA Rue du Camus 2 1470 Estavayer-le-Lac

N° Aut. 013/18.01.01/000

Mise à jour du cadastre février 2022

Les cotations de la zone à bâtir ne sont pas mentionnées sur le PAZ car le plan est géoréférencé. Les données numériques sont disponibles auprès de l'administration communale de Surpierre mail: [email protected], ou auprès du bureau URBASOL SA, mail: [email protected]

FO n°35, du 2 septembre 2022

l'environnement,

le 2.7. AOÛT 2025

1 177 000

1 176 500

1 176 000

Mise à l'enquête publique par publication dans la feuille officielle

Adopté par le Conseil communal de la commune de Surpierre, le . 10 ocrobre Penr.

1 177 500 La Secrétaire : . À au

Approuvé par la Direction du développement territorial, des infrastructures, de la mobilité

Le Syndic : . Tige, :

2 553 000