Michel Béguelin

Conseil des États · Vaud · Parti socialiste suisse · Groupe socialiste · Inscription officielle

Mandats

Conseil des États · Vaud

1 déc. 2003 – 2 déc. 20076 déc. 1999 – 30 nov. 2003

Conseil national · Vaud

4 déc. 1995 – 5 déc. 199930 nov. 1987 – 3 déc. 1995

Groupe socialiste · Groupe parlementaire

1 déc. 2003 – 2 déc. 20076 déc. 1999 – 30 nov. 20034 déc. 1995 – 5 déc. 199930 nov. 1987 – 3 déc. 1995

Parti socialiste suisse · Parti

1 déc. 2003 – 2 déc. 200730 nov. 1987 – 30 nov. 2003

Commissions

Anciennes commissions: Commission de rédaction Sous-commission de langue française, Commission de rédaction, Commission de gestion Conseil des États Sous-commission DFAE/DDPS, Commission de la politique de sécurité Conseil des États, Commission de gestion Conseil des États Sous-commission DFI/DETEC, Délégation auprès de l'Assemblée parlementaire de l'OSCE, Commission de politique extérieure Conseil des États, Commission de gestion Conseil des États, Commission de gestion Conseil des États Sous-commission DFF/DEFR, Commission de gestion/Sous-commission questions générales (incl. ChF, GMEB)CE, Commission des institutions politiques Conseil des États, Délégation AELE / Parlement européen, Commission 00.016-CE, Délégation administrative, Commission des transports et des télécommunications Conseil national, Commission de gestion Conseil national, Bureau Conseil national

Interventions

32 déposées · 573 cosignées · 5 rapports

Transversales alpines. Valoriser les expériences

Mo. · 07.3361 · 20 juin 2007

Adhésion de la Suisse au traité Ciel ouvert

Mo. · 06.3794 · 19 déc. 2006

Cinquième anniversaire de la débâcle de Swissair. Y a-t-il des responsables?

Ip. · 06.3473 · 3 oct. 2006

Mise en oeuvre et application de l'harmonisation fiscale formelle. Pourquoi si peu de volonté du gouvernement?

Ip. · 06.3356 · 22 juin 2006

Pas d'exportation de matériel de guerre vers l'Irak, le Pakistan, l'Inde et la Corée du Sud

Mo. · 05.3604 · 6 oct. 2005

Quatrième anniversaire de la débâcle de Swissair. Y a-t-il des responsables?

Ip. · 05.3598 · 6 oct. 2005

OMC/GATS. Libéralisation des réseaux télécom

Ip. · 04.3137 · 18 mars 2004

Distorsions de concurrence entre entreprises de camionnage

Ip. · 03.3568 · 3 oct. 2003

Commission des offres publiques d'acquisition. Compatibilité entre la fonction de membre de la commission et de membre de conseil d'administration

Po. · 03.3566 · 3 oct. 2003

Application du droit du travail et des conditions de travail usuelles dans la branche des télécommunications

Ip. · 03.3038 · 6 mars 2003

Trafic marchandises à travers les Alpes

Ip. · 01.3771 · 14 déc. 2001

Application des dispositions existantes en matière de trafic d'agglomération

Mo. · 01.3414 · 22 juin 2001

Amélioration des liaisons ferroviaires entre le Tessin et la Suisse occidentale

Mo. · 01.3205 · 23 mars 2001

Participation financière de la Confédération aux investissements d'infrastructure des transports publics dans les agglomérations

Po. · 00.3551 · 5 oct. 2000

CFF. Engagements en trafic d'agglomération en Grande-Bretagne plutôt qu'en trafic marchandises à travers les Alpes

Ip. · 00.3447 · 21 sept. 2000

Vente de Cablecom. Quels sont les enjeux pour la collectivité publique?

Ip. · 99.3489 · 30 sept. 1999

Consensus de la Table ronde. Mesures d'accompagnement en matière de transport régional

Mo. · 98.3322 · 25 juin 1998

Consensus de la Table ronde. Mesures concernant les CFF

Ip. · 98.3321 · 25 juin 1998

Consensus de la Table ronde. Subvention fédérale encourageant l'élimination des passages à niveau

Ip. · 98.3320 · 25 juin 1998

Application des lois fédérales. Grave dysfonctionnement du système fédéraliste

Ip. · 97.3632 · 18 déc. 1997

Les 20 interventions déposées les plus récentes.

Interventions par objet

151 interventions

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4 oct. 2007 · Conseil des États

Le Bulletin officiel est numérisé depuis la session d’hiver 1999 ; les interventions antérieures ne sont pas recensées. La présidence des débats ne compte pas comme intervention.