Jean-Nils de Dardel

Conseil national · Genève · Parti socialiste suisse · Groupe socialiste · Inscription officielle

Mandats

Conseil national · Genève

4 déc. 1995 – 30 nov. 200325 nov. 1991 – 3 déc. 1995

Groupe socialiste · Groupe parlementaire

4 déc. 1995 – 30 nov. 200325 nov. 1991 – 3 déc. 1995

Parti socialiste suisse · Parti

25 nov. 1991 – 30 nov. 2003

Commissions

Anciennes commissions: Commission judiciaire, Commission des transports et des télécommunications Conseil national, Commission des affaires juridiques Conseil national, Commission des institutions politiques Conseil national, Commission des grâces

Interventions

76 déposées · 936 cosignées · 15 rapports

Ancien ministre tunisien accusé de tortures

Fra. · 03.5224 · 29 sept. 2003

Suisse/Afrique du Sud. Aveu de culpabilité?

Fra. · 03.5181 · 16 juin 2003

Attitude de la Turquie face à son passé

Fra. · 03.5170 · 16 juin 2003

Turquie et Kurdistan irakien

Fra. · 03.5093 · 17 mars 2003

Bilatérales II. Secret bancaire

Ip. · 02.3699 · 11 déc. 2002

Manifestation du 25 janvier 2003 à Davos

Fra. · 02.5229 · 9 déc. 2002

Procédures judiciaires aux Etats-Unis contre les entreprises avec le régime sud-africain de l'apartheid

Fra. · 02.5213 · 2 déc. 2002

Infiltration judiciaire de Beijing à Hong Kong

Fra. · 02.5171 · 23 sept. 2002

Conséquences de l'apartheid. Conférence internationale

Ip. · 02.3328 · 20 juin 2002

Déclarations de M. le conseiller fédéral Couchepin en Turquie

EA · 02.1044 · 16 avr. 2002

Relations avec l'Afrique du Sud. Accord secret de 1986

EA · 02.1040 · 22 mars 2002

Micarna. Les travailleurs sont-ils de la viande?

Fra. · 02.5004 · 11 mars 2002

Entraide judiciaire pénale avec l'Italie

EA · 01.1152 · 14 déc. 2001

Services de renseignement et apartheid. Création de commissions d'enquête parlementaires

Pa. Iv. · 01.448 · 4 oct. 2001

Asile. Langue officielle et langue de procédure

EA · 01.1110 · 4 oct. 2001

Sans-papiers. Un problème romand?

Fra. · 01.5155 · 1 oct. 2001

Collaboration entre la Suisse et les Etats-Unis contre le terrorisme

Fra. · 01.5150 · 1 oct. 2001

Relations avec la Birmanie

Fra. · 01.5123 · 24 sept. 2001

Collaboration avec les autorités sud-africaines en relation avec les agissements de Peter Regli

Fra. · 01.5115 · 24 sept. 2001

Personnes enregistrées dans les systèmes de données JANUS et ISIS

EA · 01.1068 · 21 juin 2001

Les 20 interventions déposées les plus récentes.

Interventions par objet

101 interventions

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29 sept. 2003 · Conseil national

Le Bulletin officiel est numérisé depuis la session d’hiver 1999 ; les interventions antérieures ne sont pas recensées. La présidence des débats ne compte pas comme intervention.