Répertoire / Signes protégés

Signes protégés

Les signes que nul ne peut enregistrer comme marque ni utiliser commercialement sans autorisation : les emblèmes, drapeaux, noms et signes officiels notifiés par les États et les organisations internationales en vertu de l’article 6ter de la Convention de Paris, et les signes publics suisses, de la croix suisse aux armoiries de chaque canton et commune.

Signes
6'386
Notifiés à l’OMPI
4'529
Signes publics suisses
1'857

Tous les signes

6'386 signes

Canton ou commune · armoiries · 103108

D'argent au chêne arraché au naturel.

Canton ou commune · armoiries · 102588

De gueules semé de feuilles de chêne d'argent, à la branche de chêne de trois feuilles englantée de trois glands de sinople brochant sur le tout.

Canton ou commune · armoiries · 103109

De gueules au griffon d'or.

Canton ou commune · armoiries · 103134

De gueules au guerrier cuirassé et casqué d’argent, couronné de trois plumes d’or, brandissant dans la dextre une épée de même en fasce, sur un cheval galopant d’argent, harnaché de sable et couronné de trois plumes d’autruche d’or.

Canton ou commune · armoiries · 103156

De gueules à la bande d'or chargée de trois trèfles de sinople.

Canton ou commune · armoiries · 103110

D'azur à la colonne d'argent, le fût chargé de la date de 1814 de sable, posée sur une champagne d'argent.

Canton ou commune · armoiries · 103111

De sable à la croix d'or.

Canton ou commune · armoiries · 103426

Parti d'argent et de gueules à deux poissons posés en pal de l'un en l'autre. Ces armoiries portent les couleurs du district et évoquent le Gaibiat, qui arrose la commune de ses eaux poissonneuses. Elles on été crées en 1915 et approuvées en 1944.

Canton ou commune · armoiries · 103422

De geules au guidon d'argent attaché du second. Las commune de Corgémont a relevé les armoiries de la famille noble du lieu, en les brisant d'une cravate d'argent.

Canton ou commune · armoiries · 103418

D'or à deux pals d'azur à la bande d'argent brochant chargée de trois étoiles de gueules. Armoiries modernes, inspirées de celles du val d'Erguel. Elles ont été établies dans la version actuelle vers 1940.

Canton ou commune · armoiries · 102875

Ecu d'azur au soleil d'or, accompagné de deux trèfles d'argent en chef

Canton ou commune · armoiries · 103112

Palé d'argent et de gueules de huit pièces, au chef de sable chargé d'une croix d'or.

Canton ou commune · armoiries · 103480

D'argent à la bande ondée d'azur chargée d'une truite du premier. Ces armoiries sont une allusion à la Suze, rivière poissonneuse qui arrose le village.

Canton ou commune · armoiries · 103482

D'azur au cor d'or virolé d'argent et attaché de gueules surmonté de trois pals d'or en retrait en chef. Ces armes sont parlantes dans la mesure où l'on peut rapprocher "Court" de "cor". Depuis longtemps déjà le cor est l'emblème héraldique de la commune. Les trois pals en retrait évoquent l'ancienne paroisse de Minvilier qui s'étendait sur les villages de Cort, de Chavanney et de Minvilier. Les armoiries actuelles on été crées en 1945.

Canton ou commune · armoiries · 103481

De gueules à la bande d'argent chargée de trois feuilles de tilleul du premier posées dans le sens de la bande. La commune a relevé les armoiries des nobles de Courtelary, connues déjà au XVe siècle.

Canton ou commune · armoiries · 103483

D'argent au chaudron à trois pieds de gueules. Ce chaudron, qui servait à traiter la résine, évoque une industrie très répandue autrefois dans une région richement boisée. Cet emblème, ancien, a été homologué en 1946.

Canton ou commune · armoiries · 102870

Coupé d'or au pal de gueules chargé de trois chevrons d'argent et d'azur à un C d'argent

Canton ou commune · armoiries · 103113

D'azur à la fasce ondée d'argent, accompagnée de trois tours crénelées d'or, maçonnées de sable et ouvertes du champ.

Canton ou commune · armoiries · 103114

De gueules au sautoir engrêlé d'or.

Canton ou commune · armoiries · 103514

Coupé des gueules et d'or à la lettre G de l'un à l'autre. Il s'agit de l'emblème du chapitre de Moutier-Granval, mais dont la lettre G, noire à l'origine, a été brisée aux couleurs de l'écu. Approuvé par la commune en 1944.

Canton ou commune · armoiries · 103152

D'azur à la gerbe d'or.

Canton ou commune · armoiries · 103118

De gueules, au château à deux tours crénelées, posé en chef, accompagné en pointe de deux tours rangées en fasce, le tout d'or, maçonné, ouvert et ajouré de sable.

Canton ou commune · armoiries · 102903

Canton ou commune · armoiries · 102902

Au premier d'azur à trois étoiles à cinq rais, rangées, d'argent. Au second d'argent à la ruche d'abeilles d'or accostée d'abeilles de même. Et au troisième échiqueté d'azur et d'argent, de sept tires et trois traits. Cet échiqueté donne onze parties d'azur représentant les onze quartiers historiques de l'ancienne circonscription communale. L'écu est sommé de la croix fédérale d'argent, rayonnante d'or.

Canton ou commune · armoiries · 102901

D'argent à trois sapins de sinople terrassés de même, celui du milieu surmonté d'une corneille essorante de sable

Canton ou commune · armoiries · 102586

D'or au lion de sable armé et lampassé de gueules.

Canton ou commune · armoiries · 102500

Canton ou commune · armoiries · 102893

D'azur à une brebis d'argent passant sur une terrasse de sinople

Canton ou commune · armoiries · 103442

D'azur à la tour d'argent maçonnée de sable, ouverte et ajourée de gueules, accostée de quatre feuilles de tilleul d'argent, au chef ondé d'or au soleil issant de gueules. Ces aroiries on été composées et adoptées en 1913. On les explique comme suit: la tour est celle de l'erguel qui appartenait à l'hospice de la Ferrière; les feuilles de tilleul sont une allusion aux arbres qu'araient plantés le naturaliste Gegnebin et Jean-Jaques Rousseau; l'ondé en chef rappelle de montagnes d'Erguel, et le soleil, les magnificences du pays.

Canton ou commune · armoiries · 103138

Coupé, au 1 de sinople à deux étoiles d’or accompagnées de deux cotices du même, au 2 de gueules à deux clefs d’or en sautoir.

Canton ou commune · armoiries · 103568

De gueules à deux clefs d'argent an sautoir sur un mont de trois coupeaux de sable. Les motifs de la clef et de monts figurent déjà sur un sceau de 1338. En 1497, l'empereur Maximilien Ier a concédé à la Neuveville ses armoiries, telles qu'elles sont connue aujourd'hui.

Canton ou commune · armoiries · 102900

Canton ou commune · armoiries · 103569

In Silber auf einem grünen Dreiberg, eine grüne Eiche mit roten Früchten, überdeckt von einem blauen Wellenbalken. Berge und Eichenwälder, dazu der Fluss Schelten ergaben das Wappenbild. Geschaffen wurde es um die Jahrhundertwende und vor der Gemeinde 1944 angenommen.

Canton ou commune · autre signe · 103759

Logotype officiel

Canton ou commune · autre signe · 103760

Représentation passerelle Marin

Canton ou commune · autre signe · 103761

Représentation auditoire Vigner

Canton ou commune · autre signe · 103762

Laténa sigle couleur

Canton ou commune · autre signe · 103763

Canton ou commune · armoiries · 102876

d'azur à l'épée d'argent, au pommeau figuré d'or, posée en pal la pointe en bas

Canton ou commune · armoiries · 103582

De gueules à la fasce d'argent chargée d'une rose du champ boutonnée d'or et barbée de sinople. Les couleurs sont celles de dictrict. Ces armes, dont on ne connaît pas l'origine, apparaissent au début du XXe siècle; la commune les adopte en 1944.

Canton ou commune · armoiries · 103146

D'azur à la tour d'or, accompagnée au canton d'extre du chef, d'une étoile à six pans du même, et en pointe d'une champagne fascée, ondée d'argent et de sinoples de quatre pièces.

Canton ou commune · armoiries · 103131

Parti, au 1er de sinople, à l’épée haute d’or, accostée en coeur de deux croissants adossés d’argent, au 2ème, de gueules à la bande d’argent, accompagnée de deux cotices de même.

Canton ou commune · armoiries · 102878

D'argent aux trois piles de sinople, de gueules et d'azur, alésées en taillé, mouvantes de la pointe de senestre. Six besants d'or placés 3-2-1, surmontés d'un annelet du même cantonnés à dextre en Chef.

Canton ou commune · armoiries · 103598

De gueules à la barre d'argent chargée de trois feuilles de tilleul du premier attachés à son bord dextre, à un mont de trois copeaux du second. Ces armoiries, brisées de trois coupeaux en pointe, sont celles des nobles de Tramelan, connues déjà au XVe siècle.

Canton ou commune · armoiries · 103600

De gueules au moûtier d'argent flaqué de deux tours du même, le tout maçonné de sable. Armes de l'ancienne prévôté de Moutier-Grandval. A la différence des armes du district, celles de la commune portent un moûtier à façade maçonnée. Le conseil communal a approuvé la forme actuelle an 1944.

Canton ou commune · armoiries · 103611

D'or à un soc accompagné de deux couteaux de charrure renversés, le tout de sable. Ces emblèmes de l'agriculture figurent depuis le XVIIIe siècle sur la façade du presbytère. Homologuées en 1946 comme armoiries de la commune.

Canton ou commune · armoiries · 103629

D'or à un homme au naturel, habillé et coiffé de gueules, armé d'un épieu d'argent à la hampe de sable, attaquant un ours de sable, lampassé et armé de gueules sur une terrasse de sinople. Armoiries parlantes, selon l'ancienne devise "Or vin" (ours, viens). Elles se réclament d'un document de 1697.

Canton ou commune · armoiries · 103121

D'or à trois pals d'azur, au chef de gueules chargé de trois épis de blé d'or.

Canton ou commune · armoiries · 103448

Parti d'argent et de gueules à deux clefs de l'un à l'autre. Les clefs de sint Pierre, brisées aux couleurs du district, semblent établir une parenté étymologique avec le nom de la localité. Connues depuis le début du XXe siècle, ces armoiries ont été adoptées par la commune en 1944.

Canton ou commune · armoiries · 103631

De gueules à la verrière d'argent essorée de sable et ajourée de gueules, flanquée à senestre d'une haute cheminée du second, le tout sur une terrasse du troisième. Armoiries parlantes (La Heutte = (Glas-)Hütte = verrerie, verrière) établies et adoptées en 1936.