CODE Lighting SA
Vevey
Marques
Demande 55703/2009 · Classes 9, 11
Demande 55472/2009 · Classes 7, 9, 11, 16
Demande 55469/2009 · Classes 9, 11
Titulaire de 3 marques, dont 0 en vigueur.
Selon Swissreg, le registre de l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle. Le registre ne désigne le titulaire que par son nom et son adresse ; une marque figure ici lorsque le nom de son titulaire est celui de cette entité.
Designs
Titulaire de 2 enregistrements de design, 0 en vigueur.
Selon Swissreg, le registre de l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle. Un design figure ici lorsque le nom de son titulaire est celui de cette entité.
Brevets
Titulaire d’un brevet, 0 en vigueur.
Selon Swissreg, le registre de l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle : brevets suisses et brevets européens ayant effet en Suisse. Un brevet figure ici lorsque le nom de son titulaire est celui de cette entité.