PSA Automobiles SA
78300 Poissy
Marques
Titulaire d’une marque, dont 1 en vigueur.
Mandataire pour 21 marques en vigueur.
Selon Swissreg, le registre de l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle. Le registre ne désigne le titulaire que par son nom et son adresse ; une marque figure ici lorsque le nom de son titulaire est celui de cette entité.
Brevets
VEHICULE AUTOMOBILE ÉQUIPÉ D'UN BOÎTIER DE FUSIBLES DISPOSÉ DANS UN COMPARTIMENT ARRIÈRE
EP3831664
VEHICULE AUTOMOBILE ÉQUIPÉ D'UN RESERVOIR DE LAVE-GLACE DISPOSÉ DANS UN COMPARTIMENT ARRIÈRE
EP3831674
VÉHICULE AUTOMOBILE ÉQUIPÉ D'UNE BATTERIE FIXÉE SUR UNE TRAVERSE DE TRAIN ARRIÈRE
EP3831632
PROCÉDÉ D'ASSEMBLAGE DE PARTIES STRUCTURELLES SUPÉRIEURE ET INFÉRIEURE À PIÈCES DE RENFORT, D'UN VÉHICULE AUTOMOBILE
EP3953238
VÉHICULE UTILITAIRE COMPRENANT UNE CLOISON DE SÉPARATION
EP3715186
PROCÉDÉ D'ADAPTATION D'UN FAISCEAU ÉLECTRIQUE POUR UN VÉHICULE TERRESTRE À MOTEUR
EP3949051
C-SÄULEN-BAUGRUPPE FÜR EIN FAHRZEUG UND EIN FAHRZEUG
EP3711987
PROCEDE DE DIAGNOSTIC D'UN SYSTEME DE REFROIDISSEMENT D'UN CIRCUIT ELECTRIQUE DE PROPULSION
EP3947933
PROCEDE DE CONTROLE DE CHARGE D'UN MODULE DE BATTERIE RECHARGEABLE AU MOYEN D'UN ALGORITHME DE PROGRAMMATION DYNAMIQUE
EP3942666
RÉGULATION DE LA VITESSE D'UN VÉHICULE LORS D'UN DÉPASSEMENT EN VIRAGE
EP3931056
Autres marques (40)
PROCÉDÉ ET SYSTÈME DE DÉTERMINATION DE L'ÉTAT DE SANTÉ D'UNE BATTERIE D'UN VÉHICULE TERRESTRE À MOTEUR
EP3931584
BELÜFTUNGSANORDNUNG ZUR BELÜFTUNG EINES KRAFTFAHRZEUGINNENRAUMS
EP3941766
TASCHENHAKEN FÜR DEN HECKBEREICH EINES KRAFTFAHRZEUGES
EP3921207
SYSTÈME DE FIXATION D'UNE PLAQUE D'ÉTANCHÉITÉ SUR UN LOGEMENT DE FEU ARRIÈRE DE VÉHICULE AUTOMOBILE
EP3908501
VEHICULE COMPRENANT UN BOITIER ELECTRONIQUE IMPLANTE SOUS LE COUSSIN D'ASSISE D'UN SIEGE
EP3891024
PROCÉDÉ D'ASSEMBLAGE D'UN PANNEAU À AÉRATEUR À ACCOSTAGES MULTIPLE, À UNE PORTE DE VÉHICULE
EP3894246
DOUBLURE DE MONTANT DE BAIE COMPORTANT UNE NERVURE
EP3898387
PROCÉDÉ DE DÉTERMINATION D'UNE VALEUR COURANTE D'UN PARAMÈTRE D'OCCUPATION RELATIF À UNE PORTION D'UN ESPACE SITUÉ À PROXIMITÉ D'UN VÉHICULE TERRESTRE À MOTEUR
EP3895147
PROCEDE DE COMMANDE DU DEMARRAGE D'UN MOTEUR THERMIQUE DE VEHICULE HYBRIDE
EP3894251
PROCEDE DE CHAUFFAGE DU LIQUIDE DE REFROIDISSEMENT D'UN MOTEUR A COMBUSTION INTERNE APRES UN DEMARRAGE A FROID
EP3894684
RENFORT DE PIED AVANT DE VEHICULE AUTOMOBILE
EP3887230
DISPOSITIF DE MANIPULATION POUR L'INTRODUCTION EN BIAIS D'UN ÉQUIPEMENT DANS UN SYSTÈME
EP3887236
AERATEUR MINCE A EFFET COANDA POUR VEHICULE AUTOMOBILE
EP3887182
SUPPORT POUR UN FAISCEAU ÉLECTRIQUE D'HABITACLE DE VEHICULE AUTOMOBILE
EP3887207
SUPPORT MONOBLOC DE FIXATION D'UN ENROULEUR DE CEINTURE DE SECURITE SUR UNE DOUBLURE DE CUSTODE D'UN VEHICULE AUTOMOBILE
EP3880523
MODULE LUMINEUX MULTIFONCTIONS DOTÉ DE DEUX GUIDES DE LUMIÈRE DE TYPE PLAT
EP3884206
RÉGULATION DE LA VITESSE D'UN VÉHICULE EN VIRAGE EN FONCTION DE LA CONSIGNE DE VITESSE
EP3883833
BLOC OPTIQUE DE VÉHICULE À CATADIOPTRES FLOTTANT PAR RAPPORT À UN MASQUE
EP3883816
RÉGULATION DE LA VITESSE D'UN VÉHICULE, AVEC PRISE EN COMPTE DE LA VOLONTÉ DU CONDUCTEUR DANS UN VIRAGE
EP3880531
BLOC OPTIQUE POUR VÉHICULE AUTOMOBILE POURVU D'UN MASQUE FIXÉ SUR UNE ARMATURE
EP3881003
PROCEDE ET DISPOSITIF DE REFROIDISSEMENT D'UN MOTEUR A COMBUSTION INTERNE
EP3884145
RÉSERVOIR À CARBURANT MODULAIRE POUR VÉHICULE AUTOMOBILE
EP3883803
PROCÉDÉ DE RECHARGE PAR INDUCTION D'UNE BATTERIE D'UN VÉHICULE GARÉ, VIA UN BOÎTIER SE DÉPLAÇANT PAR RAPPORT À UNE RÉFÉRENCE
EP3888227
MODULE LUMINEUX ASSURANT DEUX FONCTIONS PHOTOMÉTRIQUES PRÉSENTANT DES SIGNATURES LUMINEUSES DISTINCTES
EP3867563
MODULE LUMINEUX BI-FONCTION POUR BLOC OPTIQUE D'ÉCLAIRAGE ET/OU DE SIGNALISATION DE VÉHICULE
EP3867565
PROCEDE DE DETERMINATION DE L'ETAT DE CHARGE ET DE L'ETAT DE VIEILLISSEMENT D'UNE BATTERIE ELECTROCHIMIQUE EN FONCTION D'UNE CARTOGRAPHIE DE LA TENSION A CIRCUIT OUVERT
EP3870985
PROCEDE DE DETERMINATION DE L'ETAT DE VIEILLISSEMENT D'UNE BATTERIE ELECTROCHIMIQUE
EP3870986
PROCEDE D'ESTIMATION DE LA TENSION A CIRCUIT OUVERT D'UN ACCUMULATEUR ELECTROCHIMIQUE DE SYSTEME DE BATTERIE
EP3870984
SÉCURISATION D'UNE FONCTION D'AIDE À L'ÉVITEMENT PAR BORNAGE TEMPOREL
EP3860893
DISPOSITIF D'AFFICHAGE À ÉCRAN TACTILE AFFICHANT DANS DES ZONES INDÉPENDANTES DES PAGES D'IMAGETTES ASSOCIÉES À DES FONCTIONNALITÉS D'UN VÉHICULE
EP3856559
GUIDE DE LUMIERE D'UN DISPOSITIF D'ECLAIRAGE DE VEHICULE
EP3857120
AMORTISSEUR HYDRAULIQUE AVEC BUTÉE HYDRAULIQUE DE FIN DE COURSE A HAUTEUR AUTO-AJUSTABLE
EP3861229
ARTICULATION DE ROBOT AVEC UNE VESSIE REMPLIE D'UN MATÉRIAU GRANULAIRE AYANT UNE FONCTION DE BLOCAGE
EP3863815
BUTEE HYDRAULIQUE A INERTIE DE FIN DE COURSE DE SUSPENSION DE VEHICULE AUTOMOBILE
EP3863869
PIÈCE D'ENTRAÎNEMENT DE JOINT TRIPODE À PROTUBÉRANCES CENTRALES INTERNES ANTI-BASCULEMENT
EP3861223
MODULE D'ÉCLAIRAGE POUR PROJECTEUR SANS GLACE DE VÉHICULE AUTOMOBILE
EP3857118
PROCEDE D'INHIBITION D'UN ARRET DE MOTEUR THERMIQUE POUR UNE CHAINE DE TRACTION DE VEHICULE AUTOMOBILE
EP3867114
PROCEDE D'OUVERTURE ANTICIPEE D'UN THERMOSTAT FROID DANS UN SYSTEME DE REFROIDISSEMENT D'UN MOTEUR
EP3870819
DISPOSITIF D'ÉCLAIRAGE À GUIDE DE LUMIÈRE À LONGUEUR D'ÉCLAIRAGE VARIABLE EN FONCTION DES BESOINS
EP3857121
PROCÉDÉ ET DISPOSITIF DE DÉTECTION DE L ÉTAT D'UN CAPOT AVANT D'UN VÉHICULE AUTOMOBILE PAR COMPARAISON DE CHAMPS DE VISION
EP3627467
Titulaire de 979 brevets, 0 en vigueur.
Selon Swissreg, le registre de l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle : brevets suisses et brevets européens ayant effet en Suisse. Un brevet figure ici lorsque le nom de son titulaire est celui de cette entité.