DISPOSITIF D'ÉCLAIRAGE À GUIDE DE LUMIÈRE À LONGUEUR D'ÉCLAIRAGE VARIABLE EN FONCTION DES BESOINS
Brevet européen · EP3857121 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3857121
- Numéro de demande
- EP19787332
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 6 sept. 2019
- Publié
- 4 août 2021
- Délivré
- 21 déc. 2022
- Radié
- 24 avr. 2024
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- F21S 43/237 (2018.01)F21S 43/239 (2018.01)F21S 43/249 (2018.01)F21S 43/14 (2018.01)F21S 43/50 (2018.01)
- Priorité
- FR 1858698 25.09.2018
- Demande PCT
- PCT/FR2019/052058 06.09.2019
- Publication PCT
- WO2020/065162 02.04.2020
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 24 avr. 2024
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 24.04.2024
- 8 nov. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 08.11.2023
- 21 déc. 2022
Délivré
Publié dans Swissreg le 21.12.2022
Parties
Inventeur
ROYER, Guillaume
91680 BRUYERES LE CHATEL, FR
BONJEAN, Aurore
78210 ST CYR L'ECOLE, FR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.