APPLICATION DES GAZ

69230 Saint-Genis-Laval

Marques

Autres marques (23)

Titulaire de 33 marques, dont 9 en vigueur.

Selon Swissreg, le registre de l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle. Le registre ne désigne le titulaire que par son nom et son adresse ; une marque figure ici lorsque le nom de son titulaire est celui de cette entité.

Designs

Titulaire de 16 enregistrements de design, 6 en vigueur.

Selon Swissreg, le registre de l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle. Un design figure ici lorsque le nom de son titulaire est celui de cette entité.

Brevets

Autres marques (18)

Titulaire de 28 brevets, 7 en vigueur.

Selon Swissreg, le registre de l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle : brevets suisses et brevets européens ayant effet en Suisse. Un brevet figure ici lorsque le nom de son titulaire est celui de cette entité.