Valve et récipient à valve

Brevet européen · EP0298881 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0298881
Numéro de demande
EP88420227
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
28 juin 1988
Publié
11 janv. 1989
Délivré
20 févr. 1991
Radié
30 juin 1995
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F24C 3/14 (2006.01)
F17C 13/04 (2006.01)
B65D 83/14 (2006.01)
Priorité
FR A 8709988 07.07.1987
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 29 févr. 1996

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la FBDM no 4 de l'année 1996

  2. 28 mars 1991

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 6 de l'année 1991

Parties

Titulaire

APPLICATION DES GAZ

Application des Gaz

173, rue de Bercy, Paris, FR

Mandataire

Kirker & Cie SA

122, rue de Genève Case postale 65, 1226 Thônex (Genève)

Inventeur

Scremin, Gérard

F-69500 Bron, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.