Manufacture Sud Bourgogne
71170 Chauffailles
Brevets
INSTALLATION DE PROTECTION CONTRE LE SOLEIL OU LES INTEMPÉRIES
EP4321702
PIÈCE D'ANGLE POUR OSSATURE D'UNE INSTALLATION DE PROTECTION
EP4060137
Titulaire de 2 brevets, 2 en vigueur.
Selon Swissreg, le registre de l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle : brevets suisses et brevets européens ayant effet en Suisse. Un brevet figure ici lorsque le nom de son titulaire est celui de cette entité.