Procédé de fabrication en continu de caséine et caséinates

Brevet suisse · CH587021 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
CH587021
Numéro de demande
CH007780/1974
Type
Brevet suisse
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
7 juin 1974
Publié
15 mars 1977
Délivré
15 mars 1977
Radié
7 juin 1994
Motif
Durée maximale atteinte
Classes CIB
A23J 1/20 (2006.01)
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 29 oct. 2024

    Durée maximale atteinte

    Publié dans Swissreg le 29.10.2024

  2. 15 mars 1977

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 5 de l'année 1977

Parties

Titulaire

Société des Produits Nestlé S.A.

Case postale 353, 1800 Vevey

Inventeur

Ernest Badertscher

Orbe

Michel Chaveron

Vevey

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.