Biegbarer Metallschlauch

Brevet suisse · CH690693 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
CH690693
Numéro de demande
CH001430/1996
Type
Brevet suisse
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
6 juin 1996
Publié
15 déc. 2000
Délivré
15 déc. 2000
Radié
30 juin 2005
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F16L 11/16 (2006.01)
F16L 57/02 (2006.01)
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 févr. 2006

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la +pat+ no 3 de l'année 2006

  2. 15 déc. 2000

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 23 de l'année 2000

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.