Biegbarer Metallschlauch
Brevet suisse · CH690693 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- CH690693
- Numéro de demande
- CH001430/1996
- Type
- Brevet suisse
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 6 juin 1996
- Publié
- 15 déc. 2000
- Délivré
- 15 déc. 2000
- Radié
- 30 juin 2005
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- F16L 11/16 (2006.01)F16L 57/02 (2006.01)
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 15 févr. 2006
Radié, taxe impayée
Publié dans la +pat+ no 3 de l'année 2006
- 15 déc. 2000
Délivré
Publié dans la FBDM no 23 de l'année 2000
Parties
Inventeur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.