Schnellkupplungsanordnung

Brevet européen · EP0467381 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0467381
Numéro de demande
EP91112071
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
18 juil. 1991
Publié
22 janv. 1992
Délivré
21 juin 1995
Radié
17 juil. 2011
Motif
Durée maximale atteinte
Classes CIB
F16L 37/08 (2006.01)
F16L 37/00 (2006.01)
Priorité
US A 553635 18.07.1990
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 25 juil. 2011

    Durée maximale atteinte

    Publié dans Swissreg le 25.07.2011

  2. 31 juil. 1995

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 14 de l'année 1995

Parties

Titulaire

Oetiker Schweiz AG

Hans Oetiker AG Maschinen- und Apparatefabrik

Oberdorfstrasse 21, 8810 Horgen

Mandataire

Troesch Scheidegger Werner AG

Siewerdtstrasse 95 Postfach, 8050 Zürich

Inventeur

Oetiker, Hans

CH-8812 Horgen

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