Stufenlose Rohrklemme

Brevet européen · EP0503609 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0503609
Numéro de demande
EP92104222
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
11 mars 1992
Publié
16 sept. 1992
Délivré
25 oct. 1995
Radié
25 oct. 1995
Motif
Révoqué sur opposition
Classes CIB
F16L 33/02 (2006.01)
B25B 25/00 (2006.01)
Priorité
US 669860 15.03.1991
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 25 juin 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 25.06.2024

  2. 15 nov. 2000

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 21 de l'année 2000

  3. 30 nov. 1999

    Modification

    Publié dans la FBDM no 22 de l'année 1999

  4. 15 janv. 1996

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Troesch Scheidegger Werner AG, Siewerdtstrasse 95, Postfach, 8050 Zürich

    Publié dans la FBDM no 1 de l'année 1996

Parties

Titulaire

Oetiker Schweiz AG

Hans Oetiker AG Maschinen- und Apparatefabrik

Oberdorfstrasse 21, CH-8812 Horgen

Mandataire

Troesch Scheidegger Werner AG

Siewerdtstrasse 95 Postfach, 8050 Zürich

Inventeur

Oetiker, Hans

CH-8812 Horgen

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