Réducteur à planétaire

Brevet européen · EP0588769 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0588769
Numéro de demande
EP93810640
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Maintenu sous une forme modifiée
Déposé
9 sept. 1993
Publié
23 mars 1994
Délivré
5 mars 1997
Radié
30 sept. 1997
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F16H 1/28 (2006.01)
F16H 1/46 (2006.01)
Priorité
FR 9211034 16.09.1992
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 mai 1998

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la FBDM no 9 de l'année 1998

  2. 14 mars 1997

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 5 de l'année 1997

Parties

Titulaire

<SOMFY>

SOMFY

8, Avenue de Margencel, F-74300 Cluses, FR

Inventeur

Lagarde, Eric Paul

F-74700 Sallanches, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.