<SOMFY>

Cluses

Marques

SOMFY

No 297785 · Classes 7, 9

radiée le 2 juil. 1999
SOMFY COMFORT LINE

Enregistrement international 601788 · Classe 7

SOMFY HIPRO

Enregistrement international 616587 · Classe 7

SOMFY

Enregistrement international 620968 · Classes 7, 9

MONO TOUCH

Enregistrement international 800796 · Classe 7

ACTIVE CONTROL SYSTEM

Enregistrement international 802345 · Classe 7

lift'up

Enregistrement international 807040 · Classe 37

Titulaire de 7 marques, dont 0 en vigueur.

Selon Swissreg, le registre de l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle. Le registre ne désigne le titulaire que par son nom et son adresse ; une marque figure ici lorsque le nom de son titulaire est celui de cette entité.

Brevets

Système de communication avec compatibilité croisée et trame de communication associée

EP1696402

Radié
Dispositif d'entrainement pour volet roulante ou roulant analogue

EP1479869

Radié
Dispositif d'actionnement d'un interrupteur électrique situé dans une enceinte

CH695588

Radié
DISPOSITIF D'ALIMENTATION POUR STORE MOTORISE OU SIMILAIRE

EP1397847

Radié
Dispositif de commande d'un moteur d'entraînement d'un volet roulant

EP0967360

Radié
Circuit d'alimentation d'un moteur piézo-électrique à onde progressive

EP0938142

Radié
Moteur asynchrome monophasé à deux enroulements

EP0911957

Radié
Volet roulant motorisé

EP0908593

Radié
Dispositif de commande d'un actionneur télécommandé

EP0867848

Radié
Bloc baie équipé d'un produit d'occultation motorisé

EP0866207

Radié
Autres marques (40)
Réducteur planétaire à dentures obliques opposées

EP0863331

Radié
Frein agissant par expansion ou contraction d'un ressort hélicoidal

EP0856635

Radié
Installation de protection solaire

EP0844361

Radié
Dispositif d'entraînement pour volet roulant

EP0844363

Radié
Dispositif d'arrêt automatique d'un moteur entraînant un tube d'enroulement d'un volet roulant

EP0844362

Radié
Dispositif de commande d'action et procédé d'initialisation du dispositif

EP0843241

Radié
Procédé de mise en correspondance d'un boîtier de commande de groupe avec un boîtier de commande et/ou un boîtier d'action et/ou un boîtier de mesure

EP0838740

Radié
Dispositif de commande pour moteur asynchrone de store ou volet roulant

EP0833435

Radié
Réducteur avec accouplement de Oldham

EP0810347

Radié
Installation de fermeture ou de protection solaire motorisée

EP0784146

Radié
Installation de commande d'éléments de protection solaire

EP0771929

Radié
Dispositif photosensible pour l'installation de commandes du niveau d'éclairement d'un local

EP0770949

Radié
Dispositif d'enroulement motorisé pour stores vénitiens

EP0750092

Radié
Dispositif d'enroulement de cordon de suspension de stores

EP0721048

Radié
Dispositif de manoeuvre d'un élément de fermeture se déplaçant au moins approximativement verticalement

CH688006

Radié
Dispositif d'alimentation pour moteur électrique à courant alternatif

EP0670628

Radié
Dispositif d'entraînement par moteur électrique comprenant des moyens de mesure du déplacement du corps entraîné

EP0671542

Radié
Dispositif générateur de signaux caractéristiques du déplacement d'un moyen de fermeture

EP0653543

Radié
Stator de moteur électrique bobiné

EP0603119

Radié
Réducteur à planétaire

EP0588769

Radié
Dispositif générateur de signaux caractéristiques du déplacement d'un moyen de fermeture

EP0573388

Radié
Dispositif d'arrêt automatique pour l'entraînement motorisé électrique de porte, volet, store ou similaire

EP0568492

Radié
Dispositif d'enroulement de cordon de suspension de store

EP0554212

Radié
Dispositif d'arrêt d'un moteur asynchrone monophasé à condensateur

EP0551053

Radié
Réducteur planétaire pour moteur tubulaire

EP0546995

Radié
Dispositif de sécurité pour porte ou volet roulant

EP0533625

Radié
Installation comportant des émetteurs et des récepteurs codés

EP0533623

Radié
Dispositif d'arrêt automatique à baladeur pour moteur électrique

EP0524152

Radié
Installation de commande du niveau d'éclairement d'un local

EP0521818

Radié
Procédé de montage d'un moteur frein électrique

EP0508949

Radié
Store vénitien

EP0500499

Radié
Dispositif de commande d'un moteur de store ou similaires à deux sens de rotation

EP0493322

Radié
Dispositif d'enroulement à moteur tubulaire pour stores, volets roulants ou similaires

EP0479719

Radié
Dispositif de fixation d'un moteur tubulaire pour l'entraînement d'un store ou analogues, dans une ambrasure

EP0468925

Radié
Dispositif de sécurité pour volet roulant motorisé

EP0439422

Radié
Dispositif d'arrêt automatique pour moteur électrique après un certain nombre de tours

EP0434614

Radié
Moto-réducteur tubulaire à double isolation

EP0410933

Radié
Dispositif de commande d'un élément enroulable entraîné par un moteur

EP0406167

Radié
Dispositif électronique de commande d'au moins un récepteur électrique

EP0395590

Radié
Installation de commande de plusieurs récepteurs électriques susceptibles d'occuper au moins deux états

EP0354175

Radié

Titulaire de 73 brevets, 0 en vigueur.

Selon Swissreg, le registre de l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle : brevets suisses et brevets européens ayant effet en Suisse. Un brevet figure ici lorsque le nom de son titulaire est celui de cette entité.