Réducteur avec accouplement de Oldham

Brevet européen · EP0810347 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0810347
Numéro de demande
EP97810310
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
21 mai 1997
Publié
3 déc. 1997
Délivré
2 juil. 2003
Radié
31 mai 2016
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
E06B 9/72 (2006.01)
F16D 67/00 (2006.01)
Priorité
FR 9606552 28.05.1996
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 21 déc. 2016

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 21.12.2016

  2. 15 août 2003

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Bugnion S.A., Case postale 375, 1211 Genève 12 - Champel

    Publié dans la +pat+ no 15 de l'année 2003

  3. 15 juil. 2003

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 13 de l'année 2003

Parties

Titulaire

<SOMFY>

SOMFY

50, avenue du Nouveau Monde, 74300 Cluses, FR

Mandataire

Bugnion SA

Bugnion S.A.

Case postale 375, 1211 Genève 12 - Champel

Inventeur

Lagarde, Eric Paul

74700 Sallanches, FR

Lemarchand, Philippe Marc

74440 Taninges, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.