Stator de moteur électrique bobiné

Brevet européen · EP0603119 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0603119
Numéro de demande
EP93810819
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
24 nov. 1993
Publié
22 juin 1994
Délivré
27 déc. 1996
Radié
30 nov. 1997
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
H02K 15/00 (2006.01)
H02K 5/22 (2006.01)
Priorité
FR 9215189 16.12.1992
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 juil. 1998

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la FBDM no 13 de l'année 1998

  2. 31 déc. 1996

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 24 de l'année 1996

Parties

Titulaire

<SOMFY>

SOMFY

8, Avenue de Margencel, F-74300 Cluses, FR

Inventeur

Lemarchand, Philippe Marc

F-74440 Taninges, FR

Roger, Michel Alphonse Jean

F-74300 Magland, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.