Vorrichtung zur Behandlung von Flachmaterial

Brevet européen · EP0686782 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0686782
Numéro de demande
EP95810317
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
11 mai 1995
Publié
13 déc. 1995
Délivré
16 déc. 1998
Radié
10 mai 2015
Motif
Durée maximale atteinte
Classes CIB
F16C 13/02 (2006.01)
Priorité
CH 1769/94 06.06.1994
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 18 mai 2015

    Durée maximale atteinte

    Publié dans Swissreg le 18.05.2015

  2. 27 mars 2013

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    ANDRE ROLAND S.A., Case postale 5107, 1002 Lausanne

    Publié dans Swissreg le 27.03.2013

  3. 31 mars 1999

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Ammann Patentanwälte AG Bern, Schwarztorstrasse 31, 3001 Bern

    Publié dans la FBDM no 6 de l'année 1999

  4. 31 déc. 1998

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 24 de l'année 1998

Parties

Titulaire

Boegli-Gravures SA

Boegli-Gravures S.A.

Rue de la Gare 24-26, 2074 Marin

Mandataire

ANDRE ROLAND SA

ANDRE ROLAND S.A.

Case postale 5107, 1002 Lausanne

Inventeur

Boegli, Charles

CH-2074 Marin

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