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Brevet européen · EP1373777 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1373777
Numéro de demande
EP02730048
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
22 mars 2002
Publié
2 janv. 2004
Délivré
8 mars 2006
Radié
31 mars 2015
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F16L 33/02 (2006.01)
Priorité
EP 01107515 26.03.2001
Demande PCT
PCT/EP2002/003259 22.03.2002
Publication PCT
WO2002/077509 03.10.2002
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 21 oct. 2015

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 21.10.2015

  2. 14 mai 2015

    Adresse modifiée

    Titulaire
    Hans Oetiker AG, Maschinen- und Apparatefabrik, Oberdorfstrasse 21, 8812 Horgen → Oetiker Schweiz AG, Spätzstrasse 11, 8810 Horgen

    Publié dans Swissreg le 14.05.2015

  3. 15 mars 2006

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 5 de l'année 2006

Parties

Titulaire

Oetiker Schweiz AG

Spätzstrasse 11, 8810 Horgen

Inventeur

OETIKER, Hans

CH-8812 Horgen

MEIER, Ulrich

CH-8820 Wädenswil

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.