PROTHESE DE DISQUE INTERVERTEBRAL

Brevet européen · EP1877011 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1877011
Numéro de demande
EP06764584
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
2 mai 2006
Publié
16 janv. 2008
Délivré
27 août 2014
Radié
31 mai 2015
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A61F 2/44 (2006.01)
Priorité
FR 0504510 03.05.2005
Demande PCT
PCT/FR2006/000982 02.05.2006
Publication PCT
WO2006/117474 09.11.2006
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 déc. 2015

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 23.12.2015

  2. 27 août 2014

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 27.08.2014

Parties

Titulaire

SpineArt SA

Spineart SA

20 Route de Pré Bois, CP 1813, 1215 Genève

Inventeur

LEVIEUX, Jérôme

1293 Bellevue

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.