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Brevet européen · EP2291592 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2291592
Numéro de demande
EP08773499
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
18 juin 2008
Publié
9 mars 2011
Délivré
18 mai 2016
Radié
30 juin 2016
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F16L 33/025 (2006.01)
F16L 33/035 (2006.01)
Demande PCT
PCT/EP2008/004909 18.06.2008
Publication PCT
WO2009/152832 23.12.2009
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 18 janv. 2017

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 18.01.2017

  2. 18 mai 2016

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 18.05.2016

Parties

Titulaire

Oetiker Schweiz AG

Spätzstrasse 11, 8810 Horgen

Inventeur

MEIER, Ulrich

CH-8820 Wädenswil

HÄNSLI, Willi

8810 Horgen

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.