CULASSE DE MOTEUR A COMBUSTION INTERNE

Brevet européen · EP2542764 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2542764
Numéro de demande
EP11712907
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
15 févr. 2011
Publié
9 janv. 2013
Délivré
21 avr. 2021
Radié
5 oct. 2022
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F01L 3/22 (2006.01)
F02F 1/42 (2006.01)
Priorité
FR 1051598 05.03.2010
Demande PCT
PCT/FR2011/050314 15.02.2011
Publication PCT
WO2011/107687 09.09.2011
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 5 oct. 2022

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 05.10.2022

  2. 2 mars 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 02.03.2022

  3. 21 avr. 2021

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 21.04.2021

Parties

Titulaire

PSA Automobiles SA

2-10 boulevard de l'Europe, 78300 Poissy, FR

GM Global Technology Operations LLC

300 Renaissance Center, Detroit, MI 48265-3000, US

Inventeur

REAUBOURG, Cyril

F-95390 Saint Prix, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.