SCHLAUCHKLEMME

Brevet européen · EP2771605 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2771605
Numéro de demande
EP11776712
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
28 oct. 2011
Publié
3 sept. 2014
Délivré
11 janv. 2017
Radié
31 oct. 2017
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F16L 33/02 (2006.01)
F16L 33/025 (2006.01)
F16L 33/035 (2006.01)
Demande PCT
PCT/EP2011/005454 28.10.2011
Publication PCT
WO2013/060346 02.05.2013
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 mai 2018

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 23.05.2018

  2. 11 janv. 2017

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 11.01.2017

Parties

Titulaire

Oetiker Schweiz AG

Spätzstrasse 11, 8810 Horgen

Inventeur

MIESSMER, Stefan

8004 Zürich

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.