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Brevet européen · EP2860762 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2860762
Numéro de demande
EP13804198
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
10 juin 2013
Publié
15 avr. 2015
Délivré
23 oct. 2019
Radié
30 juin 2020
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
H01L 29/78 (2006.01)
H01L 29/10 (2006.01)
H01L 29/40 (2006.01)
Priorité
CN 201210192221 12.06.2012
Demande PCT
PCT/CN2013/077119 10.06.2013
Publication PCT
WO2013/185604 19.12.2013
Langue du dépôt
chinois
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 20 janv. 2021

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 20.01.2021

  2. 23 oct. 2019

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 23.10.2019

Parties

Titulaire

CSMC Technologies Fab2 Co., Ltd.

No. 8 Xinzhou Road New District, Wuxi, Jiangsu 214028, CN

Inventeur

HAN, Guangtao

Wuxi Jiangsu 214028, CN

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.