MODULE DE PORTE DE VEHICULE AUTOMOBILE COMPRENANT UN ELEMENT DE SUPPORT DE POIGNEE DE PORTE
Brevet européen · EP2996891 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2996891
- Numéro de demande
- EP14724340
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 29 avr. 2014
- Publié
- 23 mars 2016
- Délivré
- 29 avr. 2020
- Radié
- 30 avr. 2020
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- B60J 5/04 (2006.01)B60N 2/75 (2018.01)
- Priorité
- FR 1354457 17.05.2013
- Demande PCT
- PCT/EP2014/058757 29.04.2014
- Publication PCT
- WO2014/183994 20.11.2014
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 18 nov. 2020
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 18.11.2020
- 14 oct. 2020
Titulaire
- Titulaire
- PSA Automobiles SA, 2-10 Boulevard de l'Europe, 78300 Poissy, France, Faurecia Intérieur Industrie, 2, rue Hennape, 92000 Nanterre, France → Faurecia Intérieur Industrie, 2, rue Hennape, 92000 Nanterre, France, PSA Automobiles SA, 2-10 boulevard de l'Europe, 78300 Poissy, France
Publié dans Swissreg le 14.10.2020
- 29 avr. 2020
Délivré
Publié dans Swissreg le 29.04.2020
Parties
Titulaire
Inventeur
VASILESCU, Claudiu
F-75017 Paris, FR
MESARIC, Stéphane
F-92350 Le Plessis Robinson, FR
DESRUS, Dany
F-92500 Rueil-Malmaison, FR
SCHMITT, Christophe
F-92735 Nanterre Cedex, FR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.