MODULE DE PORTE DE VEHICULE AUTOMOBILE COMPRENANT UN ELEMENT DE SUPPORT DE POIGNEE DE PORTE

Brevet européen · EP2996891 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2996891
Numéro de demande
EP14724340
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
29 avr. 2014
Publié
23 mars 2016
Délivré
29 avr. 2020
Radié
30 avr. 2020
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B60J 5/04 (2006.01)
B60N 2/75 (2018.01)
Priorité
FR 1354457 17.05.2013
Demande PCT
PCT/EP2014/058757 29.04.2014
Publication PCT
WO2014/183994 20.11.2014
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 18 nov. 2020

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 18.11.2020

  2. 14 oct. 2020

    Titulaire

    Titulaire
    PSA Automobiles SA, 2-10 Boulevard de l'Europe, 78300 Poissy, France, Faurecia Intérieur Industrie, 2, rue Hennape, 92000 Nanterre, France → Faurecia Intérieur Industrie, 2, rue Hennape, 92000 Nanterre, France, PSA Automobiles SA, 2-10 boulevard de l'Europe, 78300 Poissy, France

    Publié dans Swissreg le 14.10.2020

  3. 29 avr. 2020

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 29.04.2020

Parties

Inventeur

VASILESCU, Claudiu

F-75017 Paris, FR

MESARIC, Stéphane

F-92350 Le Plessis Robinson, FR

DESRUS, Dany

F-92500 Rueil-Malmaison, FR

SCHMITT, Christophe

F-92735 Nanterre Cedex, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.