PROCEDE D'OPTIMISATION D'UN SYSTEME DE FREIN POUR REDUIRE LE BRUIT DE CRISSEMENT
Brevet européen · EP3124819 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3124819
- Numéro de demande
- EP16176329
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 27 juin 2016
- Publié
- 1 févr. 2017
- Délivré
- 17 mars 2021
- Radié
- 20 janv. 2022
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- F16D 65/00 (2006.01)F16F 15/00 (2006.01)G01H 1/00 (2006.01)
- Priorité
- FR 1557415 31.07.2015
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 26 janv. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 26.01.2022
- 20 janv. 2022
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 20.01.2022
- 17 mars 2021
Délivré
Publié dans Swissreg le 17.03.2021
Parties
Titulaire
2-10 boulevard de l'Europe, 78300 Poissy, FR
CENTRE NATIONAL DE LA RECHERCHE SCIENTIFIQUE
3, rue Michel-Ange, 75794 Paris Cedex 16, FR
58, rue Jean Parot, 43023 Saint-Etienne Cedex 2, FR
36, avenue Guy de Collongue, 69134 Ecully Cedex, FR
Inventeur
69008 Lyon, FR
75018 Paris, FR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.