PROCEDE D'OPTIMISATION D'UN SYSTEME DE FREIN POUR REDUIRE LE BRUIT DE CRISSEMENT

Brevet européen · EP3124819 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3124819
Numéro de demande
EP16176329
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
27 juin 2016
Publié
1 févr. 2017
Délivré
17 mars 2021
Radié
20 janv. 2022
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F16D 65/00 (2006.01)
F16F 15/00 (2006.01)
G01H 1/00 (2006.01)
Priorité
FR 1557415 31.07.2015
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 26 janv. 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 26.01.2022

  2. 20 janv. 2022

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 20.01.2022

  3. 17 mars 2021

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 17.03.2021

Parties

Inventeur

SINOU, Jean-Jacques

69008 Lyon, FR

NACIVET, Samuel

75018 Paris, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.