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Brevet européen · EP3240039 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3240039
Numéro de demande
EP15871728
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
10 sept. 2015
Publié
1 nov. 2017
Délivré
28 juil. 2021
Radié
29 avr. 2022
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
H01L 29/739 (2006.01)
H01L 29/06 (2006.01)
H01L 29/08 (2006.01)
Priorité
CN 201410810523 22.12.2014
Demande PCT
PCT/CN2015/089302 10.09.2015
Publication PCT
WO2016/101654 30.06.2016
Langue du dépôt
chinois
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 8 juin 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 08.06.2022

  2. 29 avr. 2022

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 29.04.2022

  3. 28 juil. 2021

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 28.07.2021

Parties

Inventeur

QI, Shukun

Jiangsu 214028, CN

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.