SCHLAUCHKLEMME

Brevet européen · EP3317573 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3317573
Numéro de demande
EP15734158
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
3 juil. 2015
Publié
9 mai 2018
Délivré
29 avr. 2020
Radié
31 juil. 2020
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F16L 33/025 (2006.01)
Demande PCT
PCT/EP2015/065259 03.07.2015
Publication PCT
WO2017/005283 12.01.2017
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 17 févr. 2021

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 17.02.2021

  2. 29 avr. 2020

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 29.04.2020

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.