ELEKTROFAHRRAD

Brevet européen · EP3337721 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3337721
Numéro de demande
EP16759723
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
25 août 2016
Publié
27 juin 2018
Délivré
20 nov. 2024
Fin de la protection au plus tard
24 août 2036
Prochaine annuité due
31 août 2027
Classes CIB
B62M 6/45 (2010.01)
B62M 6/50 (2010.01)
B62M 6/55 (2010.01)
B62K 19/30 (2006.01)
B62K 23/02 (2006.01)
B62K 23/06 (2006.01)
Priorité
DE 102015216178 25.08.2015
DE 102015216188 25.08.2015
DE 102015216186 25.08.2015
Demande PCT
PCT/EP2016/070081 25.08.2016
Publication PCT
WO2017/032832 02.03.2017
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 3 sept. 2026

    Adresse du titulaire modifiée

    Titulaire
    Smartscale NewCo AG, Schwende 1, 4950 Huttwil → Rotax Bike Technology AG, Schwende 1, 4950 Huttwil

    Publié dans Swissreg le 03.09.2026

  2. 1 sept. 2026

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    31.08.2026 → 31.08.2027

    Publié dans Swissreg le 01.09.2026

  3. 6 nov. 2025

    Transféré

    Titulaire
    Biketec GmbH, Luzernstrasse 84, 4950 Huttwil → Smartscale NewCo AG, Schwende 1, 4950 Huttwil

    Publié dans Swissreg le 06.11.2025

  4. 24 sept. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 24.09.2025

  5. 1 sept. 2025

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    31.08.2025 → 31.08.2026

    Publié dans Swissreg le 01.09.2025

  6. 18 févr. 2025

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Hepp Wenger Ryffel AG, Friedtalweg 5, 9500 Wil

    Publié dans Swissreg le 18.02.2025

  7. 20 nov. 2024

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 20.11.2024

Parties

Titulaire

Rotax Bike Technology AG

Schwende 1, 4950 Huttwil

Mandataire

Hepp Wenger Ryffel AG

Friedtalweg 5, 9500 Wil

Inventeur

DURDEVIC, Ivica

4950 Huttwil

STUDER, Lukas Beat

4623 Neuendorf

SUTER, Philipp Walter

6032 Emmen

LANZ, Simon

4955 Gondiswil

WOODTLI, Robin

4500 Solothurn

WOELK, Timo

83730 Fischbachau, DE

AFZAL, Omar

81379 Muenchen, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.