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Brevet européen · EP3488207 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3488207
Numéro de demande
EP17752027
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
25 juil. 2017
Publié
29 mai 2019
Délivré
21 juil. 2021
Radié
23 févr. 2022
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
G01L 1/12 (2006.01)
G01L 3/10 (2006.01)
H01L 41/12 (2006.01)
Priorité
DE 102016113689 25.07.2016
DE 102016122172 17.11.2016
Demande PCT
PCT/EP2017/068814 25.07.2017
Publication PCT
WO2018/019859 01.02.2018
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 juin 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.06.2022

  2. 23 févr. 2022

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 23.02.2022

  3. 21 juil. 2021

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 21.07.2021

Parties

Titulaire

Trafag AG

Industriestrasse 11, 8608 Bubikon

Inventeur

SCHANZ, Christoph

72636 Frickenhausen, DE

ZEISEL, Dieter

8127 Forch

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.