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Brevet européen · EP3507653 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3507653
Numéro de demande
EP17860979
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
2 juin 2017
Publié
10 juil. 2019
Délivré
22 oct. 2025
Fin de la protection au plus tard
1 juin 2037
Prochaine annuité due
30 juin 2026
Classes CIB
G03F 7/00 (2006.01)
G03F 1/44 (2012.01)
Priorité
US 201662408238 P 14.10.2016
Demande PCT
PCT/US2017/035821 02.06.2017
Publication PCT
WO2018/071063 19.04.2018
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 2 sept. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 02.09.2026

  2. 22 oct. 2025

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 22.10.2025

Parties

Inventeur

LEVINSKI, Vladimir

23100 Migdal HaEmek, IL

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.