STRÖMUNGSWEG-UMSCHALTVENTIL
Brevet européen · EP3752757 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3752757
- Numéro de demande
- EP18708921
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 14 févr. 2018
- Publié
- 23 déc. 2020
- Délivré
- 7 juin 2023
- Fin de la protection au plus tard
- 13 févr. 2038
- Prochaine annuité due
- 28 févr. 2027
- Classes CIB
- F16K 15/14 (2006.01)F16K 11/02 (2006.01)F16K 11/044 (2006.01)
- Demande PCT
- PCT/EP2018/053723 14.02.2018
- Publication PCT
- WO2019/158198 22.08.2019
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 mars 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.03.2026
- 1 mars 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.03.2025
- 24 avr. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 24.04.2024
- 17 avr. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 17.04.2024
- 1 mars 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.03.2024
- 7 juin 2023
Délivré
Publié dans Swissreg le 07.06.2023
Parties
Inventeur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.