SPANNSCHELLE

Brevet européen · EP3812637 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3812637
Numéro de demande
EP20201604
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
11 juil. 2017
Publié
28 avr. 2021
Délivré
25 oct. 2023
Fin de la protection au plus tard
10 juil. 2037
Prochaine annuité due
31 juil. 2027
Classes CIB
F16L 33/035 (2006.01)
F16B 2/08 (2006.01)
Priorité
WO PCT/EP2016/076366 02.11.2016
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 août 2026

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    31.07.2026 → 31.07.2027

    Publié dans Swissreg le 01.08.2026

  2. 1 août 2025

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    31.07.2025 → 31.07.2026

    Publié dans Swissreg le 01.08.2025

  3. 4 sept. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 04.09.2024

  4. 1 août 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.08.2024

  5. 1 nov. 2023

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Felber und Partner AG, Dufourstrasse 116, 8008 Zürich

    Publié dans Swissreg le 01.11.2023

  6. 25 oct. 2023

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 25.10.2023

Parties

Titulaire

Oetiker Schweiz AG

Spätzstrasse 11, 8810 Horgen

Mandataire

Felber und Partner AG

Dufourstrasse 116, 8008 Zürich

Inventeur

DELLER, Rolf

8800 Thalwil

HÄNSLI, Willi

8810 Horgen

RICHTER, Steffen

8952 Schlieren

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.