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Brevet européen · EP3877687 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3877687
Numéro de demande
EP19800999
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
6 nov. 2019
Publié
15 sept. 2021
Délivré
13 sept. 2023
Fin de la protection au plus tard
5 nov. 2039
Prochaine annuité due
30 nov. 2026
Classes CIB
F16L 33/207 (2006.01)
Priorité
WO PCT/EP2018/080452 07.11.2018
Demande PCT
PCT/EP2019/080440 06.11.2019
Publication PCT
WO2020/094740 14.05.2020
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 déc. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.12.2025

  2. 1 déc. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.12.2024

  3. 24 juil. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 24.07.2024

  4. 1 déc. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.12.2023

  5. 16 oct. 2023

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Felber und Partner AG, Dufourstrasse 116, 8008 Zürich

    Publié dans Swissreg le 16.10.2023

  6. 13 sept. 2023

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 13.09.2023

Parties

Titulaire

Oetiker Schweiz AG

Spätzstrasse 11, 8810 Horgen

Mandataire

Felber und Partner AG

Dufourstrasse 116, 8008 Zürich

Inventeur

MIESSMER, Stefan

8004 Zürich

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.